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 Loi sur les bonnes mœurs

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César Philippe Auguste
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Localisation : Belley, Savoie.
Date d'inscription : 17/08/2013

MessageSujet: Loi sur les bonnes mœurs    Dim 30 Aoû 2015 - 17:18

Citation :
LOI SUR LES BONNES MŒURS

    Mû par la salutaire volonté de mettre un terme au désordre moral au sein de la population savoisienne et afin de combattre le stupre sur les terres savoyardes, Sa Grasce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla Ier, Duc de Savoie, et son conseil, promulguent la présente loi sur les bonnes mœurs. Par soucis de clarté, est considéré dans le droit savoyard un rapport charnel comme un rapport sexuel ; le simple fait d’embrasser quelqu’un n’entre donc point dans la définition de ce terme.

    Article 1 –L’atteinte aux bonnes mœurs, sous quelque forme que ce soit, est répréhensible par le droit savoyard.

    Article 2 – La prostitution, c’est-à-dire l’activité d’avoir des rapports charnels avec autrui moyennant rémunération sous quelque forme que ce soit, est strictement et fermement prohibée au sein du Duché de Savoie. La proposition comme l’acte de prostitution sont tous deux passibles d’un procès pour trouble à l’ordre public pour infraction à la présente loi et atteinte aux bonnes mœurs. Toute personne ayant recourt à de pareils services peut également être inquiétée par la justice savoyarde pour atteinte aux bonnes mœurs.

    Article 3 – La mise en place des lupanars ou de toute autre maison accueillant des femmes de petite vertu avec comme dessein de les y faire travailler est interdite. Tous les établissements similaires existants présentement en Savoie sont déclarés illégaux et sont de facto fermés. Toute personne qui souhaiterait ouvrir pareil établissement se verra mise en procès pour trouble à l’ordre public pour infraction à la loi et atteinte aux bonnes mœurs. Il en est de même pour toute personne qui travaillerait dans ledit établissement.

    Article 4 – Tout rapport charnel entre deux ou plusieurs personnes dans les lieux communs ou publics est strictement prohibé et peut être condamné par la mise à mort de celles-ci pour atteinte aux bonnes mœurs. De même, tout rapport charnel pratiqué avec un être non-humain, animal, statuette ou autre sera punit de la même sentence.

    Article 5 – Tout rapport charnel entre des personnes de même sexe, fut-ce entre hommes ou entres femmes, est strictement prohibé, et est considéré comme contre-nature. Toute personne s’adonnant à pareille chose avec une personne de sexe identique au sien est passible d’un procès pour trouble à l’ordre public.

    Article 6 – Nulle personne ayant été contrainte à des rapports charnels avec une tierce ne saurait être inquiétée par la justice. A contrario, la personne l’ayant forcé verra sa peine alourdie.


Rédigée et proposée par Sa Grasce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla, XXXIVème Duc de Savoie, le vingt-sept juillet MCDLXIII,
Votée par le Conseil Ducal de Savoie de juillet-septembre MCDLXIII,
Scellée et promulguée par Sa Grasce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla Ier, XXXIVème Duc de Savoie, le trente août MCDLXIII.



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