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 Flandres - Traité d'amitié - 08.01.1455

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Vikentios
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Localisation : Chambéry
Date d'inscription : 26/07/2011

MessageSujet: Flandres - Traité d'amitié - 08.01.1455   Mar 2 Juin 2015 - 15:42

Citation :


Traité d'amitié entre le comté des Flandres et le duché de Savoie



Les raisons du Traité

- En raison des considérations historiques, et culturelles qui lient de longue date les deux comtés/duchés et leurs buts communs.

-Désireux de développer, consolider et approfondir les relations traditionnelles d'amitié, de bon voisinage et de coopération multiforme entre les deux peuples.

- Afin de consolider la paix, la stabilité et la sécurité entre les duchés/comtés et dans le royaume.

- Le comté des Flandres et le duché de Savoie ont convenu de ce qui suit:

Article 1

Le présent traité a pour objectif de promouvoir la paix, l'amitié, la solidarité durable entre le comté des Flandres et le Duché de Savoie dans leurs intérêts communs.

Article 2

Dans leurs relations, les parties contractantes doivent appliquer les principes fondamentaux suivants :

a) Respect mutuel de l'indépendance, de la souveraineté et de l'intégrité de chaque duché/comté.

b) Non-ingérence dans les affaires intérieures de chacun, respect du droit de chaque duché/comté à choisir librement son système de fonctionnement interne.

c) Non-recours à la menace ou à la force pour résoudre tous différends et problèmes litigieux.

d) Egalité et avantages réciproques.

Article 3

Les deux parties encourageront, faciliteront, consolideront et développeront les contacts et échanges, visant à renforcer la compréhension, la solidarité, l'entraide et la confiance mutuelle entre les deux peuples.

Article 4

Les deux parties conviennent de régler les éventuelles questions d'interventions sur des questions communes par voie de négociation dans un esprit d'amitié, de compréhension mutuelle.

Article 5

Les deux parties réaffirment leur attachement à la paix, à la sécurité, à la liberté de leurs peuples respectifs tout en encourageant le développement des relations de paix, de coopération, de liberté et de neutralité.

Article 6

Les deux parties échangeront régulièrement des expériences, des consultations portant sur les problèmes relatifs aux intérêts de leurs comtés/duchés, sur les résolutions des problèmes régionaux et inter comtaux/ducaux d'intérêts communs ainsi que sur le problème du maintien de la paix, de la sécurité de la coopération dans le royaume.

Article 7

Le présent traité est sujet à la ratification et entrera en vigueur dès la date d'échange des instruments de ratification.

Article 8

La rupture du traité devra être prononcée et justifié par le comté/duché qui souhaite y mettre fin. Il fera l'objet d'une annonce public par les membres du conseil en place.

Témoin pour les Flandres :
Témoin pour la Savoie : Sanguinela, Chambellan de Savoie

Au nom du Comté des Flandres:
Au nom du Duché de Savoie : Leg_l_Ancien, Duc de Savoie



Le 8 janvier de l'an de grâce 1455 Signé à Chambéry

_________________
- Ah j'ai été nommé Connétable !

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