Château de Chambéry


 
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 Annonces Royales

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Imladris



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MessageSujet: Annonces Royales   Mar 8 Mai 2012 - 22:43

Citation :
A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Conformément aux désirs de Sa Majesté Impériale et par l'ordonnance impériale daté du 6 mai 1460, stipulant notre prise en charge du Conseil Constiututionnel, nous aurons pour mission de réformer la Constituions de Lotharingie.

Pour ce faire, nous nommons Uriel de Réaumont Kado'ch comme représentant de l'Eglise Aristotélicienne au sein de ce Conseil.

Nous annonçons la nomination prochaine de 6 autres membres (2 par province) au sein de ce même conseil.

Pour ce faire, nous ouvrons les mises en candidature à tous les sujets lotharingiens et nous prendrons en compte uniquement le CV, la motivation et l'activité du candidat.

Chaque candidat devra Nous envoyer personnellement par courrier (MP) motivation et tout autres documents. Le dépôt de candidatures seront ouvertes sur un délai de 7 jours à compter d'aujourd'hui.

Dans le même temps, nous souhaitons que tous les citoyens de Lotharingie qui souhaite proposer des idées, des pistes de réflexion ou autres doléances sur la réforme de la Constitution pourront le faire librement en salle de doléance (*).

Nous ne promettons pas que toutes les idées seront reprises mais au moins, nous les étudierons.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 8 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent




(*) en gargote : Royaume de Lotharingie
Index du Forum -> Castel Royal -> Salle des Doléances

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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Ven 11 Mai 2012 - 19:44

Citation :

A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’intention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


En accord avec le Triumvirat, Nous faisons appel à candidature pour les postes de Ministre de la Guerre, du Trésor et Ministre de la culture et de l'éducation.

Pour se faire, nous ouvrons les mises en candidature à tous les sujets lotharingiens et nous prendrons en compte uniquement le CV, la motivation et l'activité du candidat.

Chaque candidat devra Nous envoyer personnellement par courrier (MP) motivation et tout autres documents. Le dépôt de candidatures seront ouvertes sur un délai de 7 jours à compter d'aujourd'hui.

De même, en vertu des pouvoirs qui nous sommes conférés par la Constitution et en accord avec le Triumvirat, nous nommons Pjotr Alexander Surintendant de la Diplomatie Royale. Il aura la double tâche de Nous informer des affaires diplomatiques et d'améliorer le travail de coordination des chancelleries provinciales. Le Triumvirat et moi-même avons toute confiance en ses capacités.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 11 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Sam 12 Mai 2012 - 14:44

Citation :
De Nous, Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia,
Son Altesse Imladris van Ansel, Régent de Lotharingie,
Son Excellence Flavien-Charles "Fenthick" Galanodel, Chancelier d'Empire,

Salut !

Attendu les ordonnances impériales des Dix-neuvième et Vingt-troisième jours du douzième mois de l’an de grasce MCDLIX,
Attendu la requête de la Savoie du Septième jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX,
Attendu notre volonté de paix et d'apaisement,

Nous, Adala « Marina » Borgia, avec l’aide de nos conseillers, déclarons :

- entamer des discussions directs avec le peuple helvète pour régler les questions litigieuses ;
- mettre fin aux blocus diplomatiques et commerciaux à l’encontre de Genève comme un geste de bonne volonté
- demander, comme geste de bonne volonté, le respect de notre intégrité territoriale et nos frontières de la part de toutes les armées sises en Confédération Helvétique qu’elles soient agrémentées ou non.

Nous demandons notre régent en Lotharingie de veiller à l’application de notre édit en Lotharingie vis-à-vis de Genève.

Nous autorisons notre chancelier à entamer des négociations directes avec toutes les autorités helvètes.

Nous espérons que notre geste de paix et de bonne volonté sera apprécié aussi bien de nos vassaux que des helvètes.

Parce que cela nous sied,
Pro Imperium.

Rédigé et scellé à Strasbourg, le 12e jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX




Imladris van Ansel




Citation :


Wir, ihre kaiserliche Majestät, Marina “Adala” Borgia,
Seine Hoheit Imladris van Ansel, Regent Lothringens,
Seine Exzellenz Flavien-Chalres „Fenthick“ Galanodel, Kaiserlicher Kanzler,


Respektvolle und friedliche Grüße,

In Anbetracht der kaiserlichen Verordnungen vom 19. und 13. Dezember, im Gnadenjahr MCDLIX,
In Anbetracht der Anfrage der Provinz Savoy vom 7. Mai im Gnadenjahr MCDLX,
In Anbetracht Unseres Wunsches nach Friede und Klarheit,


Erklären Wir, Marina „Adala“ Borgia, mit der Hilfe unserer Berater:


- die Aufnahme von direkten Gesprächen mit dem Schweizer Volk um Fragen zu klären,
- das Ende der diplomatischen und wirtschaftlichen Blockade der Stadt Genf als Zeichen Unseren guten Willens
- ersuchen, dass als Zeichen des guten Willens, alle Armeen der Schweizer Eidgenossenschaft, offiziell oder nicht, unsere territoriale Integrität und unsere Grenzen respektieren.

Wir rufen Unseren Regenten in Lothringen dazu auf, sicherzustellen, das Unser Edikt, Genf betreffend, in Lothringen durchgesetzt wird.

Wir erlauben Unserem Kanzler die direkten Verhandlungen mit den Schweizer Autoritäten zu starten.

Wir hoffen, dass unsere Geste des Friedens und Wohlwollens sowohl von Unseren Vasallen als auch den Schweizern Bürgern als ebensolche aufgefasst wird.



Gegeben und gesiegelt zu Straßburg am 12. Tage im Mai des Gnadenjahres MCDLX


Pro Imperium,




Imladris van Ansel



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mer 16 Mai 2012 - 19:41

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Faisons savoir l'installation du Conseil Consitutionnel(*).

Il sera composé de :

- Uriel Réaumont Kado'ch comme représentant de l'Eglise Aristotélicienne ;
- Lysianne d'Ormerach comme secrétaire du Conseil Constitutionnel à titre exceptionnel ;

- des représentants de Lorraine : Jade de Sparte et Eudes von Strass ;
- des représentants de Savoie : Aelis de Montjoie et Bastien de Louhans ;
- des représentants de Franche-Comté : Jontas de Valfrey et Angeldead.

Pour les membres du Conseil Constitutionnel à l'étranger, nous leur demandons de revenir le plus rapidement possible en Lotharingie.

Nous demandons à chacun de travailler dans un esprit de Concorde dans le seul but d'améliorer les institutions du Royaume de Lotharingie.

Nous entamerons les travaux dès aujourd'hui.

Nous rappelons que tous lotharingiens peut déposer des propositions en salle de Doléance.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 16 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent




(*) en gargote in Lotharingie : Index du Forum -> Institutions Royales Législative -> Conseil constitutionnel
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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Dim 20 Mai 2012 - 22:15

Citation :

A l’attention de Leg DiCésarini de Montmayeur, Président de la Cour d’Appel Royale
A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous actons la démission de Monsieur le Président de la Cour d’Appel Royale en date du 17 mai 1460. Nous lui demandons de suivre les affaires courantes jusqu’à la nomination de son successeur par les autorités compétentes.

Nous tenons par la présente le remercier pour son action en faveur de la Cour d’Appel Royale. Nous tenons à rappeler aux sujets de Lotharingie que Sa Grasce Leg DiCesarini fut un ardent artisan d’icelle. Par la présente et au nom de l’Empire, nous tenons à le remercier pour son travail. Que nul ne conteste son action pour la Justice.

Nous tenons également à lui transmettre nos voeux de bonheur et une bonne continuation pour sa carrière.

Par la même, nous ouvrons candidature pour le poste de Président de la Cour d’Appel Royale. La dite candidature devra être envoyée à ma personne par mp ou au ministre de la Justice Eudes von Strass (eudes_von_strass).

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 20 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Dim 20 Mai 2012 - 22:20

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Faisons savoir sur le Conseil Constitutionnel :

- Nous remercions sire Bastien de Louhans pour le manque de respect qu'il a adressé envers les autres membres du Conseil Constitutionnel. Nous lui souhaitons une bonne chance dans ses actions en France ;
- Nous ouvrons à la candidature le poste nouvellement libre de représentant constitutionnel de la Savoie ;
- Nous rappelons que la réforme constitutionnelle se fait dans le cadre du Royaume de Lotharingie avec un souverain élu comme le souhaite Sa Majesté Impériale Adala

Faisons savoir sur les travaux :
- Nous sommes toujours en train de débattre sur les modalités d’élection du Roi ;
- Nous avons statué sur la suppression du poste de « Prince »

Nous restons toutefois disponibles pour des doléances dans le cadre définit par l’impératrice, dans le respect des provinces lotharingiennes et dans celui de leurs habitants.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 20 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Lun 21 Mai 2012 - 23:29

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nommons en ce jour au sein du Conseil Royal et en accord avec le Triumvirat

- Hellina-Rose d'Acoma au poste de ministre de la Culture et de l'Education ;
- Silanie de Trévière au poste de ministre de la Guerre

Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle fonction.

Nous rappelons que le poste de ministre du Trésor est toujours à pourvoir.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 21 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Jade de Sparte



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mer 23 Mai 2012 - 19:28

Citation :





    Ministère de la Justice


    Etant donné que la Cour d'Appel Royale doit être munie d'un responsable pour que tout puisse se dérouler sans encombre, et suite à la démission de l'ancien président,

    Nous, Ministre, rappelons,

    Que la fonction de Président de la Cour d'Appel est, en accord avec la dernière annonce du Régent de Lotharingie, ouverte aux candidatures.

    Citation :
    Article 2.1.1 - Du Président

    Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable et se voit doter du droit de veto sur toutes les nominations d’officier de la Cour d’Appel. A sa convenance, il peut nommer un vice-président.

    De la même manière, il peut être révoqué à la simple discrétion du roi. Toutefois, en cas d’absence de plus de quinze (15) jours, non notifiée, ce dernier sera révoqué sans appel par le ministre de la Justice ou le Prince, après en avoir avisé sa Majesté.

    Selon le principe que tout justiciable puisse faire rejuger son affaire, et par le fait que la Cour d'Appel permet le réexamen d'un dossier en fait et en droit par une juridiction hiérarchiquement supérieure, il est nécessaire et utile de rappeler qu'elle est l'une des institutions judiciaire les plus importantes du royaume. Cette candidature devra être envoyée a l'Honorable Eudes von Strass (eudes_von_strass), Ministre de la Justice. Une lettre de motivation, et un Chemin de Vie, est fortement recommandée.


      Que le Très Haut protège notre Royaume ainsi que notre Empire,


    Honorable Eudes von Strass & d'Acoma
    Ministre de la Justice

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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mer 23 Mai 2012 - 21:59

Citation :



    Le Ministère royal de la Sécurité Intérieure,

    Souhaitant rétablir la bonne harmonie entre les sujets du Royaume de Lotharingie



      Déclare



    Revenir sur une présente annonce du Ministère de la Sécurité Intérieure écrite par notre prédécesseur à cette même fonction de Ministre Royal.

    En effet, suite à l'annonce publiée à Besançon le troisième jour de l'an 1460, donnant une liste de personnes non gratae au sein de notre Royaume, nous souhaitons à présent effacer le nom d'un de ces listés : Sire Ersinn de Warenghien, Seigneur d'Aingeray et d'Ogéviller.

    Dès lors, les connétablies et prévôtés de chacun des Duchés et Comté composant le Royaume de Lotharingie peuvent retirer son nom des personnes à surveiller sur leur territoire.

    De fait, le nom du Sire Ersinn de Warenghien est désormais effacé de cette liste sitôt l'annonce publiée donc connue de tous. Nous souhaitons lui rappeler tout de même qu'il reste un sujet du Royaume et est soumis à l'ensemble des lois du Royaume de Lotharingie, ainsi que des lois des Duchés et Comté de Lotharingie qu'il traverse. Il ne peut y avoir d'exception. Le Ministère de la Sécurité Intérieure et le Royaume de Lotharingie se déchargent de toute implication dans des jugements postérieurs à cette annonce. Le Sire Ersinn de Warenghien se doit de se mettre en règle comme tout autre sujet du Royaume de Lotharingie.



      Rappelle


    Que cette liste reste toujours en vigueur, que les personnes citées restent personnae non gratae au sein du Royaume de Lotharingie et seront surveillées par les connétablies et prévôtés des différents Duchés et Comté du Royaume. En effet, ces personnes se sont vues connaître par leurs actes de brigandage sur le territoire du Royaume de Lotharingie. Ainsi tout crime ou brigandage commis dans une province de Lotharingie peut faire l'objet de poursuites judiciaires sur l’intégralité du sol lotharingien, en vertu des différents traités de coopération juridique signés entre la Savoie, la Franche Comté et la Lorraine.


    Liste de personnes à surveiller au sein du Royaume de Lotharingie

    Abe
    Azilis
    Bigbull
    Daragorne
    Dida
    Heinz_gunther
    Ines86
    Kanji
    Lines
    Louis__mandrin
    Natanael82
    Renaldus
    Sat
    Tonic
    Tugaluso
    Ulderic
    Valentine.




Fait à Besançon, le vingt-et-troisième jour de mai de l’an 1460


    Le Ministre de la Sécurité Intérieure du Royaume de Lotharingie
    Grégor de Sparte


    Le Régent du Royaume de Lotharingie
    Imladris van Ansel



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mer 23 Mai 2012 - 22:19

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous annonçons que nous avons toujours un poste à pourvoir au sein du Conseil Constitutionnel pour un représentant de Savoie.

Nous prendrons en compte uniquement le CV, la motivation et l'activité du candidat.

Chaque candidat savoyard devra Nous envoyer personnellement par courrier (MP) motivation et tout autres documents. Le dépôt de candidatures sera ouvert sur un délai de 7 jours à compter d'aujourd'hui.

Dans le même temps, nous rappelons que tous les citoyens de Lotharingie qui souhaite proposer des idées, des pistes de réflexion ou autres doléances sur la réforme de la Constitution pourront le faire librement en salle de doléance (*).

Nous ne promettons pas que toutes les idées seront reprises mais au moins, nous les étudierons.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 23 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Jeu 31 Mai 2012 - 22:20

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous annonçons ce jour la nomination de Son Eminence Tully Farnèse.

Il représentera la Savoie avec dame Aelis de Montjoie au sein de Conseil Constitutionnel.

Nous lui souhaitons une bonne chance dans ce travail.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 31 mai 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Lun 4 Juin 2012 - 15:25



Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,



Nous annonçons et confirmons que l'armée du sieur Thoros est toujours considérée persona non grata sur nos terres et qu'il est toujours considéré comme ennemi d'Empire.

Nous demandons à ce que nos provinces de Lotharingie prennent toutes les mesures nécessaires pour intercepter et détruire cette armée si elle se déplace une nouvelle fois sur nos terres.

Nous édictons également une liste de personnes considérées comme soutenant messire Thoros. Ces personnes seront donc surveillées et considérées comme une menace potentielle. Toutefois, nous laissons à nos provinces le soin d'agir de la manière la plus appropriée en regard de leurs situations.
Citation :

Leo...
Morille
Bloudas
Thoros
Lauene
Luc_la_misere
Tom_lissime
Lyana
Childerick
Phoebus
Meliandulys
Diazolie
Antoine.

Les personnes pourront contester la mesure de surveillance en apportant la preuve qu'elles ne sont pas impliquées au soutien à Thoros. Elles pourront s'adresser directement à notre ministre de la Sécurité Gregor de Sparte (ig: Gregor.).

De même, toute personne nous apportant des informations sur les sbires de Thoros, son armée et ses actions pourront nous transmettre leurs informations. Ne donnons aucune chance à ceux qui sont sans foi ni loi!

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 04 juin 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mar 5 Juin 2012 - 11:59

Citation :

A la Hérauderie Impériale francophone,
De Nous Imladris van Ansel, Régent de Lotharingie

Salutations Respectueuses !


Suite à l’annonce de Sa Majesté Impériale en date du 3 juin 1460, Nous nous adressons à vous.

En effet, à la demande impériale, le Royaume de Lotharingie a échangé son domaine impérial d’Alsace contre celui de Luxembourg. Le Héraut d’Empire nous a confié la carte du nouveau domaine royal (http://s7.directupload.net/images/120603/v7kk6p7m.png).

Nous demandons à la Hérauderie Impériale deux choses concernant ce sujet. Le premier est de discuter avec Son Excellence Ghami von Harlau au sujet de la dite carte. En effet, il Nous semble que celle-ci comporte quelques erreurs. De plus, nous souhaitons que l’Hérauderie fournisse les fiefs disponibles de ce nouveau Domaine Royal.

Dans la suite de cette demande, nous souhaitons que l’Hérauderie étudie la question sous le règne d’Alveran. En effet, les nobles qui ont été récompensés pour leur service au sein du Royaume seront placés au sein du Domaine Royal. Les fiefs élevés devront retrouver leur ancien rang et Nous donner une solution pour les dits nobles.

De même, nous souhaitons que la Hérauderie impériale prépare des patentes d’anoblissement pour les nobles provenant de Provence et souhaitant rester allégeant à l’Empire. Nous demandons une attention particulière pour les nobles suivants : Ingeburge von Ahlefeldt et Gabriel « Godgaby » von Wittelsbach. Pour la première, le problème devra se faire en concertation avec Ghami von Harlau. Pour le second, nous souhaitons que Menton soit libéré en échange d’un fief dans le Luxembourg. Dans le cas contraire, Nous l’élèverons en duché.

Enfin, nous souhaitons permettre aux nobles alsaciens anoblis sous le règne de Sa Majesté Bobyzz de s’installer au Luxembourg en libérant leur fief d’Alsace. Pour le cas particulier de Jontas de Valfrey, nous invitons les hérauts à prendre contact avec Ghami von Harlau pour statuer sur la problématique du titre d’archiduc.

Pour terminer, nous vous confions la responsabilité de préparer la cérémonie d’allégeance des nobles du Royaume de Lotharingie pour le 16 juin 1460.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 5 juin 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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roi-lezard



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mar 5 Juin 2012 - 20:28

" Ouh pinaise... Chouette c'te carte. On peut même choisir les fiefs en fonction des autoroutes !

Je veux être Baron de l'A4 avec pour vassaux le Seigneur de Total et le Seigneur d'Esso. "






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http://fiat-lux.forumactif.com/
Jade de Sparte



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Jeu 28 Juin 2012 - 16:51

Citation :


A l’intention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’intention de tous ceux qui liront,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Suite à notre proposition ,
Suite à l'accord donné par Son Altesse Royale, le Régent Imladris van Ansel,
Suite à l'accord donné par le Collège ministériel du Royaume de Lotharingie

Nous, Grégor de Sparte von Dumb, Ministre Royal de la Sécurité Intérieure, nommons ce jour au poste de Secrétaire Royal détaché au Ministère de la Sécurité Intérieure, Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kadoc'h dicte Mousseline.

Suite à notre nomination à la tête du Ministère royal de la Sécurité Intérieure, nous cumulions notre fonction actuelle avec notre précédente de Chef des Services de Renseignements Royaux. Dans la volonté de mettre fin à la situation de cumul qui était la nôtre, nous avions fait placarder une affiche annonçant l'ouverture des candidatures à mon remplacement.
Jusqu'à ce jour, personne ne s'était présenté. Désirant mettre fin à la situation de cumul, nous avons décidé de considérer l'unique prétendante à ce poste, Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kadoc'h

Nous la nommons en charge des Services de Renseignements Royaux, fonction qu'elle assura dès la présente nouvelle connue.
Étant Secrétaire royal détachée au Ministère de la Sécurité Intérieure, Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kadoc'h est en droit de porter le titre de Grand Enquêteur Royal.

Longue Vie à l’Empire et Sa Majesté Impériale !
Longue Vie au Royaume de Lotharingie!
Longue Vie aux Provinces Lotharingiennes et à leurs Régnants !

Fait à Besançon, le vingt-huitième jour du mois de juin quatorze cent soixante


Grégor de Sparte, Seigneur d'Authume
Ministre royal de la Sécurité Intérieure


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Jade de Sparte



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Jeu 28 Juin 2012 - 17:33

Citation :



    Ministère de la Justice


    Suite à l'accord donné par son Altesse Imladris, Régent de Lotharingie, et à la délégation de son pouvoir de nomination,

    Nous, Ministre, annonçons,

    La nomination de la Comtesse Héloïse-Marie de Sparte en tant que Secrétaire Royale de la Justice. En effet, cette dernière devra nous seconder dans notre travail et sera en charge de toute autre mission que nous lui donnerons.


      Que le Très Haut protège notre Royaume ainsi que notre Empire,


    Honorable Eudes von Strass & d'Acoma
    Ministre de la Justice
    Baron de Coussey, Seigneur de Gensac




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Leg_DiCesarini



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Jeu 28 Juin 2012 - 21:55

Le Duc passant tout a fait par hasard , sourit en voyant les noms des nominés...et apres on soutient qu'il n'y a aucune oligarchie ni clan qui dirige le royaume .....
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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Dim 1 Juil 2012 - 18:38


Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous publions ce jour en état des lieux de l'avancement de nos travaux sur la Constitution de Lotharingie.

A l'heure actuelle, nous pouvons d’ors et déjà vous dire que la fonction de Prince de Lotharingie a été abrogée par les Constituants.

Les Constituants sont également tombés d'accord sur le mode électoral du Roi de Lotharingie. Celui-ci sera élu lors d'un scrutin indirect à plusieurs tours par les élus de Lotharingie : conseillers et maires.

De même, lors de ce scrutin, la responsabilité du bon déroulement des élections sera confiée au Conseil Constitutionnel qui en validera les résultats.

Les Constituants ont également statué sur la fin des cumuls de mandats provinciaux pour les ministres et leurs secrétaires. Les secrétaires royaux ne seront plus membres du Conseil Royal.

Enfin, les Constituants ont terminé de statuer sur le Livre I chapitre 1 et 2.

Les Constituants restent ouverts à toutes doléances éventuelles.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 30 juin 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Dim 1 Juil 2012 - 18:44

Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous renvoyons dame - Hellina-Rose d'Acoma de son poste de ministre de la Culture et de l'Education.

Ses absences et son manque de participation nous oblige à la remercier.

Nous profitons de cette annonce pour ouvrir de nouveau les candidatures pour les postes suivants :
- ministère de la Culture et de l'Education ;
- ministère du Trésor.

Les candidatures ainsi que le Curriculum vitae devront être envoyés à Imladris van Ansel. Les candidatures seront ensuite soumises en Chambre Dorée.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 1 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Dim 1 Juil 2012 - 19:11


Citation :

A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Le Triumvirat et Nous-même nommons Philippe Von Bülow (Sir.philippe) comme Président de la Cour d'Appel Royale (CAR) ad interim.

Nous le chargeons de redonner vie à la CAR. Nous lui conseillons de prendre contact avec Louis-Seraphin de Ligne (Lodovicus) et Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée (Beren) qui souhaitaient également s'investir au sein de la CAR.

De plus, à la demande du Triumvirat, nous chargeons le nouveau président de la CAR ainsi que notre ministre de la Justice de plancher sur une réforme de la charte de la CAR. Une fois, que cette réforme sera achevée, elle sera soumise aux Régnants ainsi qu'à Sa Majesté Impériale.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 1 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Clodomir
Seigneur


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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Lun 2 Juil 2012 - 12:00

Citation :
De Philippe von Bülow, Président de la Cour d'appel royale
Aux sujets de Lotharingie,
Salut!


Nous prenons la plume en ce jour de grâce pour l'intérêt de notre Royaume. La Cour d'appel royale appelle toutes personnes désireuses de servir la justice en nos contrées, nobles ou gueux, à se présenter dans le palais de notre noble institution. Une expérience dans le domaine juridique est appréciée, non un obstacle. Parce que une justice efficace et équitable est la garantie de nos devoirs et de nos droits, nous comptons sur l'intérêt que chacun y apportera.

Fait à Besançon le 2 juillet en l'an de grâce 1460.

Sa Seigneurie Philippe von Bülow
Président de la Cour d'appel royale

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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Sam 7 Juil 2012 - 14:47

Citation :


A l'intention d'Alinoé de Chenot, Duchesse de Savoie,
A l'intention de Noa de Valfrey, Duc de Lorraine,
A l'intention de Kran d'ormerach, Franc-Comte,
A l'intention de leurs Conseils respectifs,
A l'intention de leurs Bans respectifs,
A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que dans le cadre du travail constitutionnel qui nous a été confié par Sa Majesté Impériale, Nous souhaitons faire appel à vos avis éclairés.

Nous souhaitons connaitre votre avis sur les compétences que pourraient exercer le Royaume et qui seront là pour unifier chaque province. Nous Vous demandons aussi ce qui serait utile à tous au niveau du Royaume.

Il va de soit que cela doit être dans le cadre suivant :
- Tout ce qui a été statué par le Conseil Constitutionnel et par l'Impératrice sera maintenu. Nous ne reviendrons pas sur l'existence du Royaume et sur l'élection d'un Roi ;
- Que les compétences déjà exercées par les provinces en pleine autonomie le resteront : Nous visons ici les compétences de commerce et d'économie, de justice de première instance, de maintien de l'ordre, des osts provinciaux et de diplomatie provinciale ;
- Que nous ne souhaitons pas une solution au rabais. De fait, nous refuserons toutes solutions qui vise à avoir une coquille vide. Nous faisons confiance aux Provinces pour Nous proposer une solution constructive et imaginative pour mutualiser les compétences provinciales et les confier au Royaume.

Nous accordons à chaque contrée une délai de deux semaines pour une, voir des réponses à Notre demande.

Celles-ci seront analysées par le Conseil Constitutionnel et également montrées à Sa Majesté Impériale.

Nous espérons une collaboration sincère de tous.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 7 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Dim 8 Juil 2012 - 22:47

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Nous faisons savoir que l'Impératrice et Nous-même avons réglé d'un point de vue héraldique les cas suivants :

a) Des nobles provençaux Impériaux.

Ceux-ci, suivant le traité liant l'Empire au Marquisat des Alpes Occidentales, avaient le choix de conserver leurs titres en Provence ou recevoir une terre dans le domaine royal. Ils ont tous choisi de rester fidèle sujet de l'Empire.

C'est pourquoi, Nous avons accordés pour :
- Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg le Marquisat de La Roche-en-Ardenne et le Vicomté de Durbuy
- Gabriel Von Wittelsbach le Comté de Manhay et le Vicomté de Léglise
- Louis-Philippe "Deubs0" von Wittelsbach le Vicomté de Aywaille

Nous demandons à Raishar von Valendras de prendre contact rapidement avec la Hérauderie Impériale.

L'Impératrice, dans un geste exceptionnel, souhaite également accorder à Samuel de Trevières le titre de seigneur de Neufchateau en Ardenne. Cela dans le cadre de ses services rendus à l'Empire et pour réparer une injustice pour la perte de sa seigneurie vassalique.

b) Des nobles anoblis sous Alveran

Ceux-ci avaient été anoblis et récompensés pour leurs nombreux services à l'Empire. Nous avons accordés pour :
- Azalée de Cernex le Marquisat de Bastogne en lieu et place du Marquisat de Bauges
- Raoul de Montjoie la Seigneurie d'Arlon. Son vicomté de Montjoie est rétrogradé en Baronnie. Exceptionnellement, Nous lui accordons de conserver son seigneur vassalique supplémentaire jusqu'à la mort de celui-ci ou sa révocation.

Nous demandons aux héritiers d'Alban-Erwan von Frayner de prendre contact avec la Héraudrie Impériale ainsi qu'à Bobyzz de Sparte pour son Marquisat de Salins-les-Bains.

c) Des nobles anoblis sur les terres d'Alsace sous le règne de Bobyzz de Sparte

A la demande de l'Empire, les terres d'Alsace ont été échangées contre les terres de Luxembourg. Dans ce cadre là et dans un souci de cohérence, les nobles anoblis sous le règne de Bobyzz se voient attribués des terres au Luxembourg en échange de leurs terres en Alsace.

Nous avons donc accordés pour :
- Jontas de Valfrey l'Archiduché de Houffalize en lieu et place de l'Archiduché d'Obernai
- White de Tiallaz le Vicomté Dudelange en lieu et place du Vicomté de Sélestat

Messire Adrien d'Ormerach renonçant quant à lui à ses terres d'Alsace et de Luxembourg, nous ne lui accorderons aucune terre conformément à sa demande.

Nous demandons par contre à Bobyzz de Sparte de prendre contact avec la Hérauderie Impériale pour sa principauté de Mulhouse.

Pour terminer, l'Impératrice souhaite accorder à messire Hadrien Marcus Von Ostenmark-Montblanc la principauté de Dinant.

Nous demandons à tous les nobles n'ayant pas encore prêté allégeance de le faire dès que possible à Sa Majesté Impériale et à Nous-même comme représentant du Royaume


Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 8 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Lun 30 Juil 2012 - 19:36

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que les Régnants de Lotharingie, l'Impératrice et nous même avons décidé de réformer les statuts de la Cour d'Appel Royale

A compter de ce jour, le texte suivant sera le seul valable :

Citation :


      STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE
          PARTIE PREMIÈRE



    Livre Premier - Dispositions générales

    Article 1.1 - La Cour d’Appel du Royaume de Lotharingie est une institution judiciaire autonome rattachée au Ministère de la Justice. Elle est compétente pour réexaminer les jugements rendus par les cours de Justice provinciales sises en Lotharingie.

    Article 1.2 - Afin de garantir l'indépendance, aucun membre du Royaume ne pourra intervenir directement dans les procès de la Cour d'Appel.

    Article 1.3 - Elle siège à Besançon.



    Livre Second - Du corps judiciaire de la Cour d’Appel

    Chapitre 1 - De la désignation et de la révocation des officiers de la Cour d’Appel

    Article 2.1.1 - Du Président

    Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable de toutes les nominations et les révocations d’officier de la Cour d’Appel.



    A sa convenance, il peut nommer un vice-président.

    De la même manière, il peut être révoqué à la simple discrétion du roi. Toutefois, en cas d’absence de plus de quinze (15) jours, non notifiée, ce dernier sera révoqué sans appel par décret royal, après en avoir avisé sa Majesté.

    Article 2.1.2 - Du Vice Président

    Le Vice président est nommé et révoqué par simple décision du Président.
    Chargé de l’assister et de le remplacer en cas d’absence prolongée, ce dernier se doit d’être régulièrement présent pour pouvoir assumer correctement ses fonctions.

    Article 2.1.3 - Des Juges

    Les Juges, chargés de veiller au bon fonctionnement des règles et de rendre la justice, sont nommés et révoqués par le Président ou à défaut le Vice Président en cas d’absence. Ces derniers doivent faire acte de présence régulière.

    Article 2.1.4 - Du Procureur en Chef

    Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Procureur en Chef est le garant de la Procure d’Appel. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs si cela s’avère nécessaire. C’est lui qui détermine le Procureur en charge de chaque dossier.

    Article 2.1.5 - Des Procureurs

    Les Procureurs, en charge des intérêts de la communauté, sont nommés par le Procureur en Chef. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision.
    Comme n’importe quel officier de la Cour d’Appel, ces derniers doivent faire acte de présence régulière.

    Article 2.1.6 - Du Greffier en Chef

    Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Greffier en Chef est le garant du Greffe. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de l’enregistrement des minutes des jugements, de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs.

    Article 2.1.7 - Des Greffiers

    Les Greffiers sont nommés suite à un vote de cinq jours, à la majorité absolue des Juges et Procureurs de la Cour d’Appel. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. Ils peuvent être révoqués et remplacés par le Greffier en chef en accord avec le Président de la Cour d’Appel.


    Chapitre 2 - De l'acte de candidature et de ses modalités

    Article 2.2.1 - De l’ouverture

    Chaque poste vacant sera pourvu dans le cadre d'un appel à candidature.

    Article 2.2.2 - Des modalités

    Une fois la candidature déposée, cette dernière sera présentée à l'ensemble des membres de la Cour d’Appel. Une enquête de bonne foi sera alors diligentée et sera accompagnée d’un débat. L'entrée du candidat se fait par un vote aux 2/3, où chaque membre de la Cour aura droit de vote à part égale. Ces modalités concernent uniquement les postes de greffiers étant donné que les procureurs sont nommés par le Procureur en Chef et les juges, sans avis, par le Président de la Cour d’Appel.

    Cependant, aucun candidat ayant été condamné par une Cour de justice ne sera accepté, pendant un certain temps comme s’en suit :

    - Escroquerie et Esclavagisme sans récidive : pour une durée de trois mois à partir du verdict rendu
    - Escroquerie et Esclavagisme avec récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public autre que brigandage sans récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public autre que brigandage avec récidive : pour une durée de d’un an à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public pour brigandage sans récidive : pour une durée d’un an à partir du verdict rendu
    - Trouble à l’ordre Public pour brigandage avec récidive : pour une durée de deux ans à partir du verdict rendu

    Ne pourront accéder aux postes les candidats qui auront été condamné pour :
    - Trahison sans récidive
    - Trahison avec récidive
    - Haute Trahison sans récidive
    - Haute Trahison avec récidive

    Toute fraude dans le dossier de candidature sera condamnée pour Trahison et sévèrement punie par la Cour de Justice de la province dont le candidat dépend. Aucune candidature à un quelconque poste de la Cour d'Appel ne serait alors acceptée de la part d'un candidat ayant fraudé.

    Article 2.2.3 - Du cumul

    On ne peut être juge et partie. C'est pourquoi, les fonctions de juge et de procureur au sein de la Cour d'Appel ne peuvent être cumulées avec n'importe quelles autres fonctions judiciaires du Saint-Empire, du Royaume, d'une Province ou d'une Municipalité de Lotharingie. La fonction et la distinction de régnant et de maire sont comprises dans cette interdiction.

    Parce qu'il faut toujours une exception à une règle, un officier peut demander un "temps de pause" qui peut lui être accordé par le Président pour un mandat seulement, soit 60 jours, si cela n'entrave pas au bon déroulement de la Justice.

    Article 2.2.4 - Décision et refus

    La décision concernant la candidature sera notifiée au candidat et non explicitée en cas de refus. Aucun recours relatif à ce refus ne sera accepté.

    Article 2.2.5 - Du serment

    Chaque candidat admis au sein de la Cour d'Appel devra prêter serment avant son entrée en fonction de la façon suivante :

    « Moi, …, résidant à … (ville) en …(province), jure sur ma vie et mon honneur, de servir le Saint Empereur et le Saint Empire Romain Germanique, le Roy de Lotharingie et le Royaume de Lotharingie, de faire mon travail au sein de la Cour d'Appel Royale sans parti pris et en toute impartialité, de transmettre tous les éléments nécessaires qui me sont communiqués afin de permettre l’application de la bonne justice, et de ne pas nuire à cette institution judiciaire par mes actes et mes paroles. »

    Article 2.2.6 - Du refus de prêter serment

    Toute personne refusant de prêter serment verra sa nomination immédiatement et sans appel annulée.

    Article 2.2.7 - De l’intégration finale

    L'acceptation d'un candidat au sein de la Cour d'Appel annoncée officiellement en places publiques.


    Chapitre 3 - Du contrat, démissions et révocations

    Article 2.3.1 - Contrat

    Les officiers de la Cour d’Appel sont nommés pour une durée indéterminée après une période probatoire de présence et de travail effectif de 3 mois.

    Article 2.3.2 - Démission

    Les officiers de la Cour d’Appel peuvent démissionner à tout moment sur simple courrier au Président.
    Exception : le Président qui devra prévenir l’ensemble des membres de sa démission et qui ne sera effective qu’une fois la nomination du nouveau Président annoncée par le Roi.

    Article 2.3.3 - Révocation

    Alinéa 1 - Tout membre qui ne respecterait pas l’intégrité de la Cour d’Appel, ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoires, se verra immédiatement révoqué par le Président. Ce dernier devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. De plus, le Président pourra lancer des poursuites judiciaires à l’encontre du membre ayant été démis.

    Alinéa 2 - Tout membre de la Cour d’Appel qui serait condamné par une cour de Justice pour Trahison ou Haute Trahison de n’importe quel Royaume, Duché ou Comté du Saint-Empire, se verra immédiatement démis de ses fonctions sans avertissement.

    Concernant le délit de Trouble a l'ordre Public, la révocation se fera en fonction de la décision du président qui devra juger au cas par cas.

    Alinéa 3 - Le Président, quant à lui, peut être révoqué par le Roi de Lotharingie ou toute personne en charge du Royaume.

    Chapitre 4 - Des obligations des Officiers

    Article 2.4.1 - Devoir de présence

    Chaque officier se doit d’être présent au sein de la Cour d’Appel Royal. Toute absence devra être notifiée au Président. Si une absence n’a pas été notifiée durant plus de deux semaines, l’officier en question recevra un courrier de rappel. En cas de non réponse après une semaine, l’absent sera après avis consultatif des autres membres de la Cour d’Appel. Toute révocation sera faite de façon officielle.

    Article 2.4.2 - Devoir de discrétion et de secret

    Après avoir été assermenté, l’officier est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de la dite Institution, exception faite des audiences publiques.
    Toute personne contrevenant à se devoir de réserve, quel que soit son poste au sein de la Cour, se verra immédiatement révoqué et inculpé pour Haute Trahison envers le Royaume.


    Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte
    Roi de Lotharingie


    Amendé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Imladris van Ansel
    Régent de Lotharingie


Citation :


      STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE
          PARTIE DEUXIÈME



    Livre Troisième - Des modalités de l’appel

    Chapitre 1 - De la saisine et sa recevabilité

    Article 3.1.1 - La Cour d'Appel peut être saisie à tout moment afin de statuer sur un jugement rendu par une Cour de Justice provinciale. Les raisons peuvent être pour :

    - Irrespect des lois locales.
    - Erreur manifeste d'appréciation du juge quant au verdict rendu au regard des faits et des témoignages présentés.
    - Non-respect de la Charte du Juge
    - Présentation d'un nouvel élément décisif pouvant influencer le verdict de façon probante.

    Les Cas de Haute Trahison envers le Saint-Empire seront du ressort de la Cour de Justice Impériale.


    Article 3.1.2 - Un dossier en appel ne peut être déposé que par l'une des parties du procès de première instance en question.

    Article 3.1.3 - Chaque dossier d'appel devra comprendre :

    - L'intégralité des minutes du procès de première instance.
    - Le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier.
    - Le motif de l'appel.
    - Le verdict.
    - La date du verdict.

    Tout dossier ne respectant pas la procédure sera refusé. Ce dernier devra être déposé en Salle des dépôts près de la Cour d'Appel Royale.

    Article 3.1.4 - Le dossier d'appel sera examiné par la Procure d’Appel qui aura seule le droit de décider de la recevabilité ou non. Toutefois, la décision ne devra pas excéder un délai de trois (3) semaines. En cas de litige, la décision sera prise par le Président de la Cour d'Appel qui sera alors annoncée officiellement par le Procureur en Chef.
    Tout refus sera ferme et définitif.


    Article 3.1.5 - Le délai fixé pour faire appel est de deux (2) mois à compter du jour où le jugement a été rendu. Passé ce délai, il y aura prescription et tout recours sera refusé.


    Chapitre 2 - Du déroulement du procès

    Article 3.2.1 - Avant chaque procès, le Président, ou à défaut le Vice Président de la Cour d'Appel devra désigné un juge. Le procureur en chef désignant quant à lui le procureur et le greffier en chef, le greffier. A défaut de nomination de procureur en chef ou de greffier en chef, le Président, ou à défaut, le Vice Président, se chargeront de le faire.

    En effet, pour être nommé, les magistrats ne devront avoir aucun lien avec l'accusé qu'il soit familial ou géographique (de la même province) ni même avec l'accusateur.

    Article 3.2.2 - Chacune des parties peut demander à se faire représenter par un avocat de son choix exerçant dans le barreau royal. Il est impératif que le choix de l'avocat soit énoncé dès la convocation au procès et que l'avocat soit bien membre du barreau royal, si aucune demande n'est faite le barreau royal s'engagera à envoyer la liste des avocats royaux aux différents partis.


    Article 3.2.3 - Une convocation sera envoyée à chaque intervenants du procès. Ainsi, le convoqué devra prendre part à son déroulement. En effet, sa présence est obligatoire sauf motif valable qui sera adressé dans un délais de quatre (4) jours au Juge.

    Article 3.2.4 - Tout intervenant est en droit de demander une suspension de la séance pour les cas suivant:
    - Modification notable de la défense
    - Découverte d'un nouvel élément pouvant influencer sur le cours du procès

    Article 3.2.5 - Aucune personne hormis celle nommément désignée par le Juge n'est autorisée à prendre la parole au cours d'un procès. De même, les propos devront revêtir un caractère respectueux et aucune insulte, diffamation, ou grossièreté ne sera tolérée.
    Toute personne enfreignant cette règle se verra immédiatement évacuée de la salle et traduite en justice pour trouble à l'ordre public par la cour de justice de sa province.

    Article 3.2.6 - Les preuves acceptées au sein de la Cour d'Appel sont :

    - Les copies de registres d'inventaires et d'événements
    - Les minutes des bureaux de tout conseiller ducal ou comtal, maire ou tribun
    - Les copies des messages affichés en place publique dès lors qu'il s'agit d'annonce ou de discours publics

    Ne seront en aucun cas retenu:

    - Les copies des conversations privées tenues par le biais des Pigeons Messagers (MP) ou des Mésanges (MSN)
    - Les copies de discussions privées se tenant en Halle ou en Gargote. (Exemples: "chez Jojo et Lulu" ou "la boutique du tisserand")
    Cependant les personnes ayant pris part à la conversation peuvent témoigner des propos tenus. Il s'agira alors d'un témoignage fourni par l'intéressé et non d'une copie des propos.

    Toute utilisation de fausses pièces sera sévèrement punie par une comparution immédiate en Justice pour Trahison et pourra infléchir le verdict du Juge.

    NOTE HRP: S'entendent ici par copie, les screens et par personne ayant pris part à la conversation, les personnes ayant effectivement posté dans le sujet en question.


    Chapitre 3 - Du verdict

    Article 3.3.1 - Une fois les parties entendues, le juge dispose d'un délai de 8 jours pour prendre une décision et la prononcer.

    Article 3.3.2 - Après que le jugement soit rendu, l'affaire sera considérée comme définitivement close. En conséquence, le verdict ne pourra faire l'objet d'aucun recours. Toutefois, il existe une exception: le dossier peut être rouvert si un nouvel élément est mis en lumière, pouvant changer le verdict. La demande de réouverture devra être adressée au Président de la Cour d'Appel qui décidera de son opportunité dans un délai maximal de deux (2) semaines.

    Article 3.3.3 - Tout verdict devra être communiqué par le Greffier près de la Cour d'Appel au greffier du lieu d'origine du procès de première instance dans un délai d'une (1) semaine maximum.

    Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte
    Roi de Lotharingie


    Amendé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet Mille Quatre Cent Soixante

    Pour le Royaume de Lotharingie
    Imladris van Ansel
    Régent de Lotharingie

De plus, nous confirmons Messire Philippe von Bulow comme Président de la CAR.


Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 30 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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Imladris



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MessageSujet: Re: Annonces Royales   Mar 7 Aoû 2012 - 10:17

Citation :


A l’attention de tous les Sujets Lotharingiens,
A l’attention de tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations Respectueuses !

Qu’il soit su de tous,


Que les Régnants de Lotharingie et nous même avons validé la proposition du ministère de la Guerre portant sur les Ordres de Chevalerie.

A compter de ce jour, nous actons ce texte comme loi royale :
Citation :
Des Ordres de Chevalerie en Lotharingie

I - De la Reconnaissance Royale Lotharingienne.

1.1 - Toute demande de reconnaissance royale se fera auprès du Ministre Royal de la Guerre.

1.2 - Chaque demande de reconnaissance sera soigneusement étudiée par les membres du Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie.

1.3 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de refuser toute demande de reconnaissance sans avoir à fournir de justification.


1.4 - Le Roy de Lotharingie peut apposer son véto à toute reconnaissance.

1.5 - Lorsque la décision est prise, l'Ordre reçoit une réponse immédiate, avec ou sans condition.

1.6 - Le Ministère de la Guerre et le Roy de Lotharingie se donnent le droit de révoquer la reconnaissance octroyée à tout moment, en fournissant une justification.

II - Des Critères d’Évaluation.

2.1 - L'Ordre devra fournir les justifications suivantes :

    * Être établi en Lotharingie (RP) et ses membres doivent posséder leur résidence principale (IG) en terre Lotharingienne.
    * Avoir un effectif minimum de 10 actifs, dont 1 Grand Maître.
    * Fournir une liste complète de ses membres.
    * Fournir la Charte définissant l'Ordre.
    * Fournir le Code d'Honneur définissant l'Ordre.
    * Fournir une lettre de motivation expliquant pourquoi l'Ordre mérite être reconnu.
    * Fournir une ou deux lettre(s) de soutiens

2.2 - L'Ordre devra recevoir le Ministre de la Guerre afin que celui ci puisse vérifier l’établissement de l'Ordre.

2.3 - L'Ordre devra démontrer son efficacité lors d'une mission d'évaluation (IG), confiée par le Ministre de la Guerre.

2.4 - Le Ministère s'engage à ne pas sortir ces informations de son Ministère et à ne divulguer aucune information privée à une tierce partie.

III - Des critères pouvant mener à l'annulation de la reconnaissance.

3.1 - Le Ministère peut annuler une reconnaissance, selon les critères suivants :

    * Bris ou refus d'une des conditions de reconnaissance
    * Refus de suivre ses engagements tels que stipulés dans le contrat de reconnaissance
    * Adopter un comportement ou des paroles allant à l'encontre des valeurs et des intérêts du Royaume ou de l'Empire.
    * Une transmission d'informations mensongères peut entrainer l'interdiction de reconnaissance de l'Ordre et de son Grand Maitre à vie.
    * Présence de personne ayant été reconnu pour Trahison ou Haute Trahison dans les derniers 6 mois au sein de l'Ordre
    * Défaut d'allégeance pour les terres octroyées

3.2 - En cas de situation non définie par l'article 3.1, le Ministère devra apporter des justifications sur la gravité des faits reprochés à l'Ordre.

IV - Des engagements.

4.1 - Des engagements du Ministère :

4.1.1 - Le Grand Maître pourra siéger au sein du Conseil de Guerre du Ministère de la Guerre . En cas d'absence prolongée du Grand Maitre, ce dernier nommera expressément un remplaçant.

4.1.2 - Une reconnaissance héraldique avec les engagements y afférant.

4.1.3 - Le Grand Maître pourra siéger au sein d'un éventuel État Major dans l'optique d'une guerre ou d'une mobilisation impliquant la totalité de son Ordre

4.1.4 - L'autorisation de se déplacer en terre Lotharingienne. L'Ordre devra informer 3 jours à l'avance le Ministre de la Guerre de tout déplacement allant d'une province à l'autre. L'Ordre devra fournir la destination et les effectifs se déplaçant, afin que le Ministre en informe la province d'accueil.

4.2 - Des engagements de l'Ordre :

4.2.1 - L'Ordre devra prêter allégeance au Roy de Lotharingie pour les terres octroyées.

4.2.2 - L'Ordre sera sous le commandement Royal en cas d'attaque du territoire.

4.2.3 - L'Ordre permettra à ses membres intéressés, de se mettre sous commandement Royal dans une mission à l'extérieur du territoire Lotharingien.

4.2.4 - Le Ministre de la Guerre pourra siéger au sein du commandement de l'Ordre.

4.2.5 - L'Ordre devra fournir les mises à jour de ses effectifs afin de permettre le Ministère de tenir ses engagements.

4.2.6 - L'Ordre n'engagera pas de personne reconnue durant les 6 derniers mois de Trahison ou de Haute Trahison.

V - Des Chevaliers.

5.1 - Un chevalier adoubé sur les terres octroyées par le Royaume de Lotharingie, quittant son Ordre d'attachement, se verra octroyé le rang de Chevalier Royal.

5.2 - Le Chevalier Royal ne pourra préserver les signes distinctifs de son adoubement (collier, titulature, blason...), qui retourneront de facto dans le giron de l'Ordre. Il recevra en lieu et place, les distinctions propres aux Chevaliers Royaux.

5.3 - Des Chevaliers adoubés et ayant quitté un Ordre ayant perdu la Reconnaissance Royale :

    * Un Chevalier ayant quitté avant la perte de reconnaissance conservera son rang de Chevalier Royal, sauf exception.
    * Un Chevalier ayant quitté après la perte de reconnaissance, ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf exception.
    * Ces exceptions seront établies par les autorités compétentes, selon le texte annexe présenté par l'Article 5.5.

5.4 - Le Chevalier Royal est allégeant au Roy de Lotharingie.

5.5 - L'engagement du Chevalier Royal est régit par le texte "Statut de Chevalier Royal".

VI - De la présence d'Ordre en Lotharingie

Les Ordres de Chevalerie sont autorisés sur le territoire de Lotharingie, avec ou sans reconnaissance royale, tant que l'Ordre et ses membres ne vont pas à l'encontre des lois, des valeurs et de l’intérêt des institutions Impériales, Royales et Provinciales.

Faict à Besançon, le septième jour du mois de Août Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie et en accord avec les régnants provinciaux
Imladris van Ansel
Régent



Citation :
Statut du Chevalier Royal

Le Chevalier Royal est un Chevalier sans terre au service du Royaume de Lotharingie, selon les réglementations ci après.

I - Du rang de Chevalier Royal

1.1 - Tout Chevalier adoubé par un Ordre Royal détenant une Reconnaissance Royale et quittant celui ci, se verra octroyer le rang de Chevalier Royal.

1.2 - Le dit Chevalier devra rendre tout signe distinctif octroyé par l'Ordre Royal,(Titulature, collier, blason...), au dit Ordre. Il recevra par les autorités Royales les distinctions de Chevalier Royal.

1.3 - Le Chevalier Royal prêtera serment d'engagement auprès du Roy de Lotharingie.

1.4 - L'élévation au rang de Chevalier Royal se fera au cours d'une cérémonie, menée par le Ministre de la Guerre, en présence du Roy de Lotharingie et du Grand Maitre de l'Ordre. Elle se déroulera comme suit :

    * Retrait par le Ministre des distinctions octroyées par l'Ordre au Chevalier
    * Remise des dites distinctions au Grand Maitre
    * Octrois des distinctions de Chevalier Royal
    * Serment d'engagement auprès du Roy.

II - Des conditions particulières

2.1 - Des Chevaliers d'un Ordre ayant perdus la Reconnaissance Royale :

2.1.1 - Lorsque l'Ordre perd la Reconnaissance Royale, il perd de facto la terre octroyée par le Royaume de Lotharingie. Par prolongation, le Chevalier perd également la terre octroyée.

2.1.2 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre n'ayant plus la reconnaissance Royale ne peut prétendre au rang de Chevalier Royal, sauf cas exceptionnels qui pourront être étudiés par les autorités compétentes.

2.1.3 - Un Chevalier ayant quitté un Ordre avant qu'il ne perde la reconnaissance Royale conservera le rang de Chevalier Royal, sauf exceptions qui pourront être étudiées par les autorités compétentes.

2.2 - Les situations seront étudiées par les autorités au cas par cas.

2.3 - Nul ne pourra prétendre au rang de Chevalier Royal, si il a été reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison au cours des six derniers mois.

III - De l'engagement du Chevalier Royal

3.1 - Le Chevalier Royal prête serment d'engagement auprès du Roy de Lotharingie, et sera sous la direction du Ministère de la Guerre.

3.2 - Le Chevalier Royal est libre de ses mouvements en temps de paix.

3.3 - Le Chevalier Royal fait partie intégrante de la défense du Royaume de Lotharingie. Le Ministère de la Guerre peut à tout moment le solliciter lors de mobilisation ponctuelle.

3.4 - Le Chevalier porte allégeance au Roy de Lotharingie. Il devra faire serment de Respect, Aide et Conseil. Le Roy de Lotharingie lui fera serment en retour de Protection, Justice et Subsistance.

IV - De la justice

4.1 - Tout Chevalier Royal dérogeant à ses engagement pourra se voir poursuivi par les autorités royales.

4.2 - Tout Chevalier Royal commettant un acte répréhensible pourra se voir poursuivi par les autorités royales.

4.3 - Les autorités royales pourront poursuivre un Chevalier Royal par le biais de la Cour Martiale Royale, établi au Ministère de la Justice.

Faict à Besançon, le septième jour du mois de Août Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie et en accord avec les régnants provinciaux
Imladris van Ansel
Régent



Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 07 aout 1460.

Imladris van Ansel,
Régent



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