Château de Chambéry


 
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 Annonces Ducales

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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 18 Juil 2012 - 13:22

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Livre Second d'un nouvel article révisé : du conseil ducal de Savoie.


Veuillez prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le treize de juillet de mille et quatre et cent et soixante.





Citation :
Ancien Texte

Du Conseil Ducal

Par Fenthick Galanodel, en sa dernière rédaction.
En vigueur depuis le 22 mars 1459.


    Des Conseillers élus

    Tous les deux mois, les savoyards élisent douze Conseillers au scrutin de liste, proportionnel et au meilleur reste. Ces Conseillers élisent parmi eux un(e) Duc(hesse) qui sera le chef de l’exécutif. Ce Duc ou cette Duchesse, définit le rôle qu’aura chaque Conseiller. Ces douze Conseillers participent aux débats du Conseil et y ont droit de vote. C’est l’ensemble de ces douze Conseillers qui détient, seul, le pouvoir législatif sur les lois Ducales.

    Pendant la durée de leur mandat, les Conseillers n'ont pas le droit de quitter le territoire savoyard sans l'autorisation du Duc.

    Seul un Savoyard peut devenir Conseiller.

    Un Conseiller reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison ne peut prétendre légitimement à un poste au Conseil. Le choix est laissé à l’appréciation du Duc de Savoie.

    La possibilité est donnée aux Conseillers de démissionner. Toute personne démissionnant se doit d’en informer le Conseil Ducal trois jours avant à minima.

    Le Conseiller démissionnaire sera remplacé par le nom suivant sur la liste électorale par laquelle il a été élu. Dans le cas où il n’y aurait plus de membre disponible élu sur la liste, le Duc proposera un candidat au Conseil. Cette proposition fera l’objet d’un vote.

    La destitution d’un Conseiller peut être demandé par les autres Conseillers.
    Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif du Duc ainsi que ceux de 6 Conseillers.

    Un Conseiller peut être destitué en cas de:
    - Trahison envers la Savoie.
    - Trahison envers le Conseil, après Jugement du Conseil.
    - Absence longue et injustifiée (3 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
    - Utilisation de ses pouvoirs de Conseiller à des fins personnelles.
    - Non-respect des Lois Savoyardes.
    - Toute raison jugée légitime et argumentée par la majorité du Conseil.

    Toute personne étant Conseiller Ducal, et gérant une Mairie se doit de démissionner de l'une des fonctions. Toute personne dans cette situation a un délai de 7 jours pour démissionner d'un de ses postes à partir du jour de sa nomination. De même tout Conseiller ne peut prétendre à un poste de Maire si le début de ce mandat empiète sur son mandat ducal, et inversement pour un Maire.
    Toute personne ne plaçant sciemment dans un cas de cumul peut se voir encourir une Haute Trahison.

    Du Duc de Savoie

    Le Duc de Savoie est, après Aristote, le chef suprême du duché : il centralise en son nom et sur le territoire savoyard le pouvoir impérial. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, en premiers les Maires et membres du Conseil Ducal. Le Duc de Savoie dispose, durant son mandat, d'une immunité diplomatique lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.

    Le Duc de Savoie tire sa légitimité et son autorité du vote tout d'abord des Savoyards qui élisent le Conseil puis du Conseil qui le désigne.
    Un Duc renversé par la force et qui reprend sa place n'est pas dans un cas d'illégitimité.
    Toute exception à cette règle constitue une usurpation.

    Le Duc de Savoie, attendu qu'il est tout-puissant, est seul responsable de la politique du duché devant les Savoyards et devant l'Empereur. Il possède le pouvoir exécutif du Duché.

    Voici les seules contraintes que le Duc est tenu de respecter :

    1) Seul un Savoyard peut être Duc de Savoie,
    2) Tout Duc de Savoie doit demeurer en Savoie durant toute la durée de son mandat.

    Voici les pouvoirs dont le Duc de Savoie est en mesure d'utiliser de manière exceptionnelle avec l'accord de 7 membres du Conseil :

    1) Le Duc de Savoie dispose du droit de gracier les condamnés.
    2) Il peut exiger la démission d'un membre du Conseil ducal mais doit pouvoir s'en expliquer à l'ensemble du Conseil ; sa décision restant sans appel.
    3) Il peut prendre tout décret.
    4) Il peut changer à tout moment un Conseiller de poste.

    La possibilité est donnée au Duc de démissionner. Il se doit d’en informer le Conseil Ducal 3 jours avant le jour de démission. Le Duc démissionnaire sera remplacé par un des conseillers, avec un nouveau vote du Conseil.

    La destitution du Duc peut être demandée par les Conseillers.
    Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif de 9 des conseillers, Duc exclu.

    Le Duc peut être destitué en cas de :
    -Abus de pouvoir
    -Absence longue et injustifiée
    -Refus de prise en compte de l’avis du conseil.

    Il peut nommer un citoyen Conseiller spécial si une situation exceptionnelle l’exige. Celui ci n'a pas le droit de vote au Conseil

    Des Conseillers non-élus :

    Ils sont au nombre de trois : le Maitre de Palais, le Sénéchal et le Chancelier. Leurs descriptifs et fonctions respectives sont exposées plus loin dans ce Corpus.

Citation :
Nouveau Texte

Du Conseil Ducal

Par Modimir Capeblanche, en sa dernière rédaction sous Alinoe De Chenot
En vigueur depuis le 13 Juillet 1460.


    Des Conseillers élus

    Tous les deux mois, les savoyards élisent douze Conseillers au scrutin de liste, proportionnel et au meilleur reste. Ces Conseillers élisent parmi eux un(e) Duc(hesse) qui sera le chef de l’exécutif. Ce Duc ou cette Duchesse, définit le rôle qu’aura chaque Conseiller. Ces douze Conseillers participent aux débats du Conseil et y ont droit de vote. C’est l’ensemble de ces douze Conseillers qui détient, seul, le pouvoir législatif sur les lois Ducales.

    Pendant la durée de leur mandat, les Conseillers n'ont pas le droit de quitter le territoire savoyard sans l'autorisation du Duc.

    Seul un Savoyard peut devenir Conseiller.

    Un Conseiller reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison ne peut prétendre légitimement à un poste au Conseil. Le choix est laissé à l’appréciation du Duc de Savoie.

    La possibilité est donnée aux Conseillers de démissionner. Toute personne démissionnant se doit d’en informer le Conseil Ducal trois jours avant à minima.

    Le Conseiller démissionnaire sera remplacé par le nom suivant sur la liste électorale par laquelle il a été élu. Dans le cas où il n’y aurait plus de membre disponible élu sur la liste, le Duc proposera un candidat au Conseil. Cette proposition fera l’objet d’un vote.

    La destitution d’un Conseiller peut être demandé par les autres Conseillers.
    Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif du Duc ainsi que ceux de 6 Conseillers.

    Un Conseiller peut être destitué en cas de:
    - Trahison envers la Savoie.
    - Trahison envers le Conseil, après Jugement du Conseil.
    - Absence longue et injustifiée (3 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
    - Utilisation de ses pouvoirs de Conseiller à des fins personnelles.
    - Non-respect des Lois Savoyardes.
    - Toute raison jugée légitime et argumentée par la majorité du Conseil.

    Nul conseiller ducal ne peut poser sa candidature pour le poste de maire si les dates des mandats peuvent le mettre en situation de cumul. Toute dérogation est laissée à l'appréciation du Duc de Savoie.

    En réciproque, nul maire ne pourra figurer sur une liste ducale si les
    dates des mandats peuvent le mettre en situation de cumul.

    Tout maire ou candidat au poste de maire se retrouvant conseiller ducal suite à la démission d'un colistier devra démissionner du conseil ducal au plus tard le lendemain de sa prise de fonction à la mairie.

    Tout manquement à ces quelques règles sera considéré comme Haute Trahison, et jugé selon les lois ducales en vigueur.

    Du Duc de Savoie

    Le Duc de Savoie est, après Aristote, le chef suprême du duché : il centralise en son nom et sur le territoire savoyard le pouvoir impérial. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, en premiers les Maires et membres du Conseil Ducal. Le Duc de Savoie dispose, durant son mandat, d'une immunité diplomatique lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.

    Le Duc de Savoie tire sa légitimité et son autorité du vote tout d'abord des Savoyards qui élisent le Conseil puis du Conseil qui le désigne.
    Un Duc renversé par la force et qui reprend sa place n'est pas dans un cas d'illégitimité.
    Toute exception à cette règle constitue une usurpation.

    Le Duc de Savoie, attendu qu'il est tout-puissant, est seul responsable de la politique du duché devant les Savoyards et devant l'Empereur. Il possède le pouvoir exécutif du Duché.

    Voici les seules contraintes que le Duc est tenu de respecter :

    1) Seul un Savoyard peut être Duc de Savoie,
    2) Tout Duc de Savoie doit demeurer en Savoie durant toute la durée de son mandat.

    Voici les pouvoirs dont le Duc de Savoie est en mesure d'utiliser de manière exceptionnelle avec l'accord de 7 membres du Conseil :

    1) Le Duc de Savoie dispose du droit de gracier les condamnés.
    2) Il peut exiger la démission d'un membre du Conseil ducal mais doit pouvoir s'en expliquer à l'ensemble du Conseil ; sa décision restant sans appel.
    3) Il peut prendre tout décret.
    4) Il peut changer à tout moment un Conseiller de poste.

    La possibilité est donnée au Duc de démissionner. Il se doit d’en informer le Conseil Ducal 3 jours avant le jour de démission. Le Duc démissionnaire sera remplacé par un des conseillers, avec un nouveau vote du Conseil.

    La destitution du Duc peut être demandée par les Conseillers.
    Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif de 9 des conseillers, Duc exclu.

    Le Duc peut être destitué en cas de :
    -Abus de pouvoir
    -Absence longue et injustifiée
    -Refus de prise en compte de l’avis du conseil.

    Il peut nommer un citoyen Conseiller spécial si une situation exceptionnelle l’exige. Celui ci n'a pas le droit de vote au Conseil

    Des Conseillers non-élus :

    Ils sont au nombre de trois : le Maitre de Palais, le Sénéchal et le Chancelier. Leurs descriptifs et fonctions respectives sont exposées plus loin dans ce Corpus.
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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 18 Juil 2012 - 13:29

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal
d'un nouvel article révisé en tant que Trouble à l'Ordre Public : le brigandage.


Veuillez prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le treize de juillet de mille et quatre et cent et soixante.





Citation :
Ancien Texte

1.3 - Du brigandage

Toute personne s’appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu’une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s’ajoutera l’obligation pour l’auteur de l’infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Citation :
Nouveau Texte

2.8 - Du Brigandage

Toute personne s’appropriant frauduleusement les biens d'autrui sur les terres du Duché de Savoie, sera poursuivie par la justice de Savoie pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout brigand se verra condamné à une peine de prison, et/ou à une amende et/ou au remboursement de la victime.
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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 18 Juil 2012 - 15:52

Citation :


Savoyardes, Savoyards.

Voila. la mandature touche à sa fin et c'est l'heure du bilan. Nos conseillers vous donnent leurs impressions.
Certains n'ont pas pu le faire. La Duchesse Jehanne du Genevois de Vandimillon a été appelée d'urgence par les moines. La Comtesse Anabase comme vous le savez depuis le début du mandat est malade. très gravement malade. Son époux le Comte Pygaer est à son chevet, néanmoins le comte a assuré ses fonctions avec brio. Le Vicomte Valzan est auprès de ses troupes. Il préfère l'action à la parole.




Vikentios a écrit:
Citation :

Prévôté Savoyarde :

- Le recrutement a été très bon durant ce mandat. Les rangs de la Prévôté se sont agrandis pour une meilleure protection du Peuple.

- Le retrait de la Prévôté Savoyarde des affaires d'esclavagisme concentre les agents sur la surveillance des marchés et la douane.

- L'école de la Prévôté a très bien fonctionné durant ce mandat. Les changements effectués, notamment sur le règlement, en sont une des principales causes. A remarquer l'excellente performance du recteur Gamalinas Lanas, de l'intendante Morgana di Leostilla, et de leurs professeurs. Pour toute candidature à la Prévôté, il suffit de se rendre à l'école. Le recrutement est toujours actif, notamment sur Belley.

- Je m'enorgueillis d'être un Prévôt des Maréchaux excellent. J'en veux pour preuve l'absence totale de prise de mairie ces deux derniers mois. La sécurité intérieure m'a été confiée, la sécurité intérieure j'ai assurée. Le Peuple a pu dormir sur ses deux oreilles durant tout mon mandat, j'en suis très heureux.

- Je quitte ce poste très satisfait de ma prestation, de celle de mon adjointe, et de celles de mes agents, bien que les situations furent parfois tendues, la Prévôté a su agir de concert, sans division, pour la gloire de la Savoie et pour la protection du Peuple.

- Vive la Savoie, et vive l'Empire.


Yrvis a écrit:
Citation :
Le Bailli

Je me suis occupé de régulièrement approvisionner la foire ducale en animaux afin que les éleveurs puissent compléter leur cheptel

Avec le cac, les soldes de nos soldats ont rapidement pu être distribuée en temps et en heure.

Les mandats ont régulièrement été fait pour améliorer le stock de nos entrepôts et avons aussi fait des mandats pour les transactions entre mairie.

Je me suis appliqué à répondre personnellement à tout les courriers qui' m'ont été adressé et à toute les questions qui m'ont été posée.

Pour les mines, j'ai formé le cam et pu répondre à ses questions afin qu'il comprenne au mieux la gestion des mines. Je suis satisfait de ce travail qui permet à la Savoie d'avoir un nouveau bon cam.
Nous avons solutionné les problèmes rencontrés sur la gestion des mines. Je me suis appliqué a envoyer un courrier demandant le soutient des savoyards pour nos mines et je suis satisfaits des retombées et je remercie infiniment les savoyards qui m'ont répondu et qui sont allés aux mines.

J'ai participé aux discussions et aux votes du conseils. J'ai discuté également avec les maires sur certaines lois qui ont été mise en application.

Je me suis mis en relation avec les taverniers pour proposer des aides et des solutions, avec déjà des résultats.

Une fin de mandat qui s'est bien déroulée, dans un esprit serein au sein du conseil. je suis satisfait de ce mandat en tant que bailli.


Cesare Farnese a écrit:
Citation :
Le Porte Parole

La tâche d'un Porte Parole étant de porter la Parole de la Duchesse, rien de plus que sa parole n'a été portée.

Isomer a écrit:
Citation :
Le commissaire aux mines

Ce mandat ducale en tant que commissaire aux mines fut une grande première pour moi, et ce sur tout les plans. Car je n'avais jamais été au dit conseil ducal. C'est un choix que je ne regrette pas, très prenant mais très intéressant. Cela dit je pense guère postuler à une nouveau mandat de si tôt.

Concernant mon travail, il étant essentiellement basé sur l'entretien des mines et la publication du rapport journalier. Et en étroite collaboration avec notre bailli, nous avons assurer, je pense, une bonne stabilité économique. Même si les mines sont loin d'être pleine tout les soirs à cause d'une croissance de la population qui stagne. Cela dit je salue l'effort fournit par tout les Savoyard durant ces 2 mois, et je leur dis de continuer ainsi.

Enfin, je tenais à m'excusez pour l'accident de la mine d'or. Son récent effondrement, du à un oublie d'entretien de ma part, à causer du tord à la Savoie. Et j'en suis conscient, et grâce aux écus versés de ma poche j'espère avoir réparer du mieux que possible mon erreur.
Je regrette aussi de n'avoir pu procéder à l'amélioration, en effet cette semaine un grain de sable est venu semer le trouble dans nos récolte de minerais, au dépend de notre volonté (Bug IG qui nous à fait perdre fer et pierre). Ce problème est à présent résolu.

Je vous remercie à tous et à toutes de votre confiance, je souhaite bon courage aux suivants. Et vive la Savoie !

Braie a écrit:
Citation :
La Chancelière.
La Chancellerie de Savoie recrute encore et toujours du fait du départ de 3 de ses ambassadeurs pour de nouveaux horizons. La Chancelière représente notre province à la Chancellerie Royale de Lotharingie où les discussions ne sont pas aisées, nous avons veillé au maintien de notre institution diplomatique.
La Chancellerie travaille à son réaménagement et à l'établissement de nouvelles règles de fonctionnement.

maitremars a écrit:
Citation :
Pas grand chose a rajouter aux dires de notre Bailli
Sinon un grand merci aux Deux Gros Donnateur qui on sauvée la tresorie Ducale , l impots n etant pas assez elevé pour couvrir nos depenses , il faudra revoir l equilibre entre notre depenses et nos recettes a l avenir.

Aelis a écrit:
Citation :
Procure

Beaucoup de boulot, mais très peu de temps.
Mes excuses par avance au prochain procureur, qui devra essuyer mes retards.
Ceci dit, pas mal d'affaires ont tout de même été traitées.
Simple loi des marchés, l'offre de plaintes était supérieure à la demande !

Modimir a écrit:
Citation :
Révisions Législatives

Tout le mandat a été essentiellement orienté sur la révision du Code Pénal, malgré quelques autres articles (prévôté, mairies de Savoie, paiement de l'impôt, peines de substitutions, non-cumul avec le conseil ducal..) et cette même révision approche de la fin.

Beaucoup de travail mais de bons avancements. Ce sont environ vingt articles qui ont été révisés, soit une vitesse moyenne d'un tous les trois jours. Le travail tout au long du mandat a été constant et je tiens à remercier les quelques conseillers ducaux qui ont bien voulu suivre mon travail et y apporter leur contribution, ainsi que la commission juridique qui avait commencé les révisions il y a quelques mois. Ainsi, malgré l'essoufflement de celle-ci, des travaux ainsi qu'une méthode efficace ont pu me servir de base bienvenue afin d'avancer plus vite.

Pour la fin des révisions législatives, je compte proposer mon aide au futur conseil ducal et son Duc, afin de pouvoir poursuivre mon oeuvre, même en d'autres locaux. C'est la raison pour laquelle je ne me représente pas dans les têtes de listes de Sabaudia pour un imminent neuvième mandat ducal.

Passons maintenant au bilan général : le conseil ducal a mené beaucoup de travaux dans tous les domaines mais j'en trouve à regretter quelques... présents aux grandes absences.

Dans les grands projets autres, je me suis affiché en soutien de tous les projets de facilitation d'installation et d'ouverture des frontières, et défenseurs des travaux étroits avec les mairies. J'ai par ailleurs défendu, sans succès, la suppression et remise à zéro totale des impositions tavernières, ainsi que la montée des taxes en contrepartie d'une baisse de l'impôt foncier.

Ces points furent refusés mais je reste convaincu de leur efficacité. Je pense que leur réalisation est essentielle, comme en témoigne le système actuel - de basses taxes mais de hautes impositions foncières - qui tend à s’essouffler. En effet, sans un don au duché de notre Commissaire Aux Mines Isomer Derouan, lequel s'élevant à plus de 5000 écus au duché - et d'encore 3000 à la mairie d'Annecy mais ceci est une autre histoire - et d'un don de sa Grâce Alinoe, la trésorerie du Duché se retrouvait négative !

Enfin, une bonne nouvelle pour ce mandat qui s'achève : la population de Savoie a un tantinet augmenté ces derniers temps, aussi portez-vous bien et faites des enfants !

Modimir Capeblanche.

En ce qui nous concerne, ce mandat a été riche. Nous avons eu la chance de travailler dans un climat serein, dans un conseil où il n'y avait pas de querelles de personnes mais que des débats d'idées; ceci nous a permis d'avancer dans nos projets. La révision du codex est presque acheveé, le conseiller Modimir a fait un énorme travail aidé par les autres conseillers.
Le pôle économique a très bien fonctionné, le Bailli, le CAC et le CAM se soutenaient, s'aidaient et se comprenaient. Dommage qu'il y ait eu cet accident et la catastrophe (bug).

Nous remercions les conseillers qui par leur tenue et leur investissement, nous a permis de mener à bien nos projets.
Bien entendu nous n'avons pas pu tout faire, certains projets comme la création d'armées privées furent refusés mais chaque projet fut discuté et argumenté par ceux qui étaient pour et ceux qui étaient contre.

Nous avons eu aussi à nous confronter à des organismes qui nous étaient supérieures telle que l'Empire et le Royaume de Lotharingie. Nous avons du batailler ferme pour que les intérêts de savoyards ne soient pas piétinées. Nous avons obtenus gain de cause. Cela nous a montré que la participation de la Savoie était chose importante auprès de ces organismes.

En tout état de cause, Nous avons aimé d'être Duchesse de la Savoie. La Savoie est un grand duché par le cœur de ses habitants

Vive la Savoie.


Fait à Chambéry le 18 Juillet 1460

Duchesse de Savoie



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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Sam 21 Juil 2012 - 14:42

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article, qui jadis n'était que coutume : le respect des grilles des prix.


Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.


Citation :
1.4 - Du Respect De La Grille Des Prix

Est considérée comme escroc toute personne vendant ses denrées à un prix ne respectant pas celui arrêté par la grille imposée par la Mairie, si une grille imposée est en vigueur.
Tout escroc se verra poursuivi et condamné par des peines allant de l'amende ou du remboursement jusqu'à l'emprisonnement, notamment en cas de récidive. La libre appréciation est laissée au Juge de Savoie.
Nulle poursuite ne saurait être engagée sans un échec préalable d'une procédure amiable.

Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.


Officialisé en Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.





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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Sam 21 Juil 2012 - 14:47

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal
d'un nouvel article corrigé de première importance : du paiement de l'impôt.


Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.

Validé par la duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.






Citation :
Ancien Texte


1.3 - Du paiement des impôts


Tout savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt. Pour ce faire, le maire se doit d'annoncer clairement dans son message en mairie ainsi que dans son courrier hebdomadaire la date limite de paiement ainsi que les montants prélevés.

En cas de non paiement dans les délais impartis, une amende sera automatiquement appliquée et le nom des personnes n'aillant pas acquitté leur impôt sera transmit à la maréchaussée qui entamera une procédure amiable.

En cas de refus de payer, le contrevenant se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné au paiement de l'impôt et de son amende ainsi qu'a une amende additionnelle et /ou une peine de prison à l'appréciation du juge et suivant la gravité des faits.

Citation :
Nouveau Texte

1.3. Du Paiement Des Impôts

La fraude fiscale est punie par la loi, et peut sur le long terme interdire l'accès aux fonctions des administrations municipales ou ducales, au titre de haut-fonctionnaire ou à celui de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant. L'appréciation est laissée au Conseil Ducal de Savoie, sous la présidence de son Duc.

Tout sujet Savoyard en retraite depuis une date antérieure d'au moins sept jours (date de dernière connexion) à une imposition n'est pas soumis à la dite imposition et ne peut être accusé de fraude fiscale pour celle-ci.

Tout sujet Savoyard en voyage hors du Duché de Savoie depuis une date antérieure d'au moins sept jours (date de dernière connexion) à une imposition n'est pas soumis à la dite imposition et ne peut être accusé de fraude fiscale pour celle-ci.

    1.3.1 De l'impôt foncier


Tout Sujet savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt foncier, dont l'annonce est à la charge du Maire.
En cas de refus de payer et après rappel de la part du maire, ce dernier
peut porter plainte contre le contrevenant qui se verra poursuivi devant
le tribunal de Savoie et condamné à honorer ses dettes et/ou à une amende dont le montant sera laissé à la libre appréciation du Juge de Savoie. Le Juge de Savoie peut aussi choisir de prononcer une peine de prison, notamment dans les cas de récidive ou de dissimulation de biens.
Dans le cas où le redevable serait dans l'impossibilité justifiée de payer l'impôt dû, il devra contacter au plus vite le maire de la ville afin de trouver un nouvel accord amiable.

    1.3.2 De l'impôt sur les tavernes


Tout propriétaire savoyard d'un établissement tavernier ou aubergiste peut être soumis au paiement de l'impôt sur les tavernes.
En cas de refus de payer et après rappel de la part du bailli de Savoie, ce dernier peut porter plainte au nom du duché de Savoie contre le contrevenant qui se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné à honorer ses dettes et/ou à une amende dont le montant sera laissé à la libre appréciation du Juge de Savoie. Le Juge de Savoie peut aussi choisir de prononcer une peine de prison, notamment dans les cas de récidive ou de dissimulation de biens.
Dans le cas où le redevable serait dans l'impossibilité justifiée de payer l'impôt dû, il devra contacter au plus vite le bailli de Savoie afin de trouver un nouvel accord amiable.
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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Sam 21 Juil 2012 - 14:54

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article corrigé : de l'atteinte aux biens publics.


Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.






Citation :
Ancien Texte

1.2 - De l’atteinte aux biens publics

Tout individu ou groupe d’individus prenant par la force une mairie en vue de la dévaliser se rendront coupables de pillage.
De par la gravité de son atteinte à la santé économique de la ville et du duché, le pillage sera puni de sanctions exemplaires. Tout contrevenant sera poursuivi et condamné au versement d’une amende de la valeur du double des ressources frauduleusement acquises ainsi qu’à la prison pour une durée fixée par le Juge.

Citation :
Nouveau Texte

1.2 - De l'Atteinte Aux Biens Publics

Hors cas de guerre, tout individu ou groupe d’individus prenant par la force une mairie en vue de la dévaliser se rendra coupable de pillage.
De par la gravité de son atteinte à la santé économique de la ville et du duché, le pillage sera puni de sanctions exemplaires. Tout contrevenant sera poursuivi et condamné à une amende et/ou à rembourser la somme totale pillée ainsi qu'à une peine de prison laissée à la libre appréciation du Juge de Savoie.
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Aelis



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 22 Juil 2012 - 15:59

Citation :


Décret ducal

Savoyardes savoyards.


Nous décrétons ce jour que messire Modimir Capeblanche, continuera son travail sur le Codex de Savoie.
Il sera donc un partenaire extraordinaire du conseil. Il n'a pas accès au conseil parce qu'il n'a pas été élu.
Il est donc le Préposé au Codex.

Pour la Grandeur de la Savoie

Fait à Chambéry le 22 Juillet 1460

La Duchesse de Savoie



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Aelis



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Lun 23 Juil 2012 - 21:10

Citation :
Note explicative :

Le 22 juillet 1460, date de la nomination des conseillers ducaux à leurs postes respectifs, l'entrée de messire Guilhem Capeblanche, Capitaine de Savoie, a été refusée au Conseil de Sécurité de Lotharingie par le Régent de Lotharingie, Imladris van Ansel, sous prétexte qu'un an auparavant il avait pris une mairie en compagnie de l'Hydre.

Voici la réponse du Duché de Savoie.


Rédigé le 23 juillet 1460,
Par Aélis de Montjoie,
Pépée de Savoie.

Citation :


De Nous, Savoyards Élus, réunis en Conseil Ducal autour de Sa Grâce Alinoë de Chenot,

Aux membres du Conseil de Sécurité de Lotharingie, salut.


Vous venez de refuser ce jour l'accès au Conseil de Sécurité de Lotharingie à un homme légalement et légitimement élu par le Peuple de Savoie, sous prétexte que ce dernier, Sieur Guilhem Capeblanche, a, il y a un an de cela, dévié du droit chemin, et passé un ou deux mois d'errance en compagnie du groupe de brigands nommé "l'Hydre".


Il s'est repenti pour ces faits, et a restitué l'intégralité des fruits de sa rapine à la mairie comtoise concernée, selon un accord passé avec la Franche-Comté sous le mandat du Duc de Savoie Alex van Wever. L'existence du Sieur Capeblanche a depuis repris un cours normal, et honnête. Il a notamment été Maire d'Annecy sans la moindre once de malhonnêteté.


Aujourd'hui, il a été élu par le Peuple, pour le Peuple, et nommé à la fonction de Capitaine par Sa Grâce Alinoë de Chenot, Duchesse de Savoie.

Et vous lui refusez l'accès au Conseil de Sécurité, qui lui aurait permis d'effectuer pleinement sa mission, selon les souhaits de Sa Majesté Impériale Adala.

La Savoie, son Conseil Ducal, trouvent cette décision intolérable et inadmissible. Il s'agit d'un Savoyard élu, auquel tous les Savoyards apportent soutien et solidarité.

La Savoie ne peut être satisfaite par un tel arrêté injuste. La Savoie estime que les lois ne sont pas faites à la tête du client.
Le Régent a pris sa décision et nous la notre.

Et donc, en ce jour du vingt-trois juillet de l'an mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal de Savoie décide de ne plus participer au Conseil de Sécurité de Lotharingie.

Nous participerons avec notre Capitaine à nos cotés quand cela vous conviendra.

Qu'il soit sut que La Savoie tient à la fraternité entre ses sujets.

Bien entendu nous faisons parvenir une copie de cette missive à l'Impératrice qu'elle ne croit pas que nous lui désobéissons


Pour le Conseil Ducal dans son unanimité,


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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 24 Juil 2012 - 19:27

Citation :


Avis à la population savoyarde,

En ce 23 de juillet 1460, la Cour de Justice Savoyarde est à la recherche d'un Greffier afin de contribuer à la bonne marche de notre justice et de maintenir les travaux actualisés.

Pour rappel, la fonction de greffier est définie telle que :

Citation :

De la fonction du Greffier de Savoie

Article 1 : Des conditions d’accès à la fonction

1.1 Le candidat au poste de Greffier devra respecter les conditions suivantes :

• Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 2 mois.
• Avoir quelques bases dans les procédures de justice.
• Ne pas cumuler avec une ou plusieurs autres fonctions institutionnelles Savoyardes ou Impériales.
• Etre au moins niveau 1
• Avoir un français correct.

Article 2 : Nomination, Mandat, Démission, Eviction

2.1 De la nomination et du mandat : Le Greffier de Savoie pose sa candidature motivée au pôle Justice. Là bas, les magistrats vérifient que les conditions sont bien respectées. Si c'est le cas, le Juge de Savoie pourra l'accepter comme il pourra la refuser justifiant cependant cette décision. Une fois nommé, le Greffier pourra rester indéfiniment à son poste.

2.2 De la démission : Le Greffier de Savoie peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 10 jours.

2.3 De l’éviction : Les hauts magistrats (Procureur et Juge) peuvent à tout moment évincer le Greffier, pour du travail mal exécuté, du manque de motivation... Seul le Duc de Savoie pourra s'opposer à cette éviction.

Article 3 : De la fonction

3.1 Des tâches et devoirs du Greffier :
• Il tient à jour les Registres de Savoie.
• Il suit le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est posée à leurs encontres pour savoir si oui ou non le Procureur peut instruire.
• Il note toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès.

Texte proposé par le Juge Chandin,
Ratifié et approuvé par le Conseil Ducal de Savoie


Si cette tâche ingrate et non rémunérée vous tenterait subitement, veuillez déposer alors votre candidature auprès des membres de la justice savoyarde : Le sublime Juge Maitremars ou le jeune et talentueux Procureur Amédée di Leostilla (IG : Amedee).

Fait à Chambery,
Le 23 juillet 1460,
Pour la Cour de Justice Savoyarde.

Fait par le Procureur de Savoie, validé par la Duchesse de Savoie



!
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 24 Juil 2012 - 19:43

Citation :



Savoyardes savoyards,

Ce jour du 24 Juillet 1460, Messire Cesare Farnese a prit le contrôle de la mairie de Belley avec notre accord et celui du Conseil de Savoie.
Il est conseiller ducal, pour qu'il puisse mener à bien la mission qui lui a été confié, Nous et le conseil de Savoie, nous lui accordons une dérogation le temps de l'organisation des prochaines élections.
Que les belleysans sachent que nous nous préoccupons d'eux.

Pour la Grandeur de la Savoie

Fait le 24 juillet 1460


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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 24 Juil 2012 - 19:45

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.


Hier, le sieur Patrus en rentré au monastère pour une période estimée trop longue par le Conseil Ducal. En effet, maire de Belley, la ville ne pouvait pas être correctement tenue avec son administrateur absent.

C'est pour en début de matinée du 23 juillet 1460, le Prévôt des Maréchaux de Savoie, Marc-Antoine di Leostilla, a ordonné la reprise de Belley. Pour la sécurité du Peuple et la protection des biens municipaux. Six personnes ont pris part à la révolte de la nuit dernière. Elles sont ci-après nommées pour les remercier de leur volontariat :

    Cesare Farnese ;
    Morgana di Leostilla ;
    Fenthick Galanodel ;
    Azalée de Cernex ;
    Elise Demeuse ;
    Paflechien


Grâce à eux, la révolte a abouti ! Cesare Farnese a accédé au bureau du bourgmestre par son grand charisme.
Ils étaient une petite bande contre une poignée de gardes. Marc Antoine di Leostilla tient à rassurer la population : aucun des miliciens mis en défense par le maire Patrus n'a été blessé.

Des discussions ont déjà lieu au sein du Conseil Ducal pour savoir si une dérogation exceptionnelle sera accordée au Sieur Cesare Farnese pour les 9 jours restants. Les Conseillers débattront également sur l'éventuelle mise en accusation du Sieur Patrus, qui s'est comporté dangereusement en délaissant sa mairie.

Cette révolte orchestrée par Marc Antoine di Leostilla est un succès grâce à ses acteurs et d'une légitimité prouvée.
Révolte approuvée par la Duchesse de Savoie

Pour le Peuple, et pour la Savoie !

fait à Chambéry par le prévôt Antoine DiLeostilla
Validé par la Duchesse de Savoie




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 25 Juil 2012 - 23:47

Citation :
Citation :



Nous, Marina "Adala" Borgia,
par la grace de Dieu, Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,


À Alinoe de Chenot,


Par la présente, l'Empire désire vous exprimer ses félicitations pour votre réélection au Duché de Savoie. Nous vous souhaitons beaucoup de succès dans la gestion du Duché.

Que le Très-Haut vous garde,
Pro Imperium.

Rédigé et scellé à Strasbourg, le 25ème jour de juillet de l'an de Grasce MCDLX



Citation :


De Nous Alinoë de Chenot, Duchesse de Savoie par la grâce des urnes,

à la Sainte Impératrice Marina "Adala" Borgia,
par la grace de Dieu, Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,

Majesté,

Nous avons reçu avec un plaisir infini, vos félicitations et vos vœux de réussite. Nous en sommes honorée et nous vous en remercions.
La Savoie est fière d'être votre vassale.

Que Aristote vous protège.
Longue vie à Notre Empire !

Fait à Chambéry le 25 Juillet 1460




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 26 Juil 2012 - 14:50

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.



Qu'il soit su qu'en ce vingt-cinquième jour de Juillet de l'an mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal de Savoie a voté la reconduction de la taxe d'amarrage journalière prévue par la loi Valzan de Louvois.

Le montant de celle-ci sera fixé à dix (10) écus par jour.


Pour le Peuple, et pour la Savoie !

fait à Chambéry par Aélis de Montjoie, en sa qualité de Porte-Parole du Conseil Ducal

Validé par la Duchesse de Savoie




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 26 Juil 2012 - 17:08

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.



Savoyardes, savoyards,

Il nous a été annoncé que deux brigands, Machette et Nenuphar ont l'intention de venir sur notre sol pour nous délester de nos biens.
Nous avons foi en ces assertions et nous avons donc pris nos précautions car votre sécurité nous tient à cœur. Qu'il soit su que les sieur Machette et Nenuphar sont personna non grata dans notre duché et qu'il leur faudra un laisser-passer pour entrer en Savoie, pour eux et les personnes qui les accompagneraient s'ils ne sont pas seuls, laisser-passer qu'ils devront demander à la prévôté.
Si ces personnages entrent sur notre territoire sans ces fameux laisser-passer, il seront envoyés ad-patres sans sommation aucune (poutrés par nos armées).

Qu'îl soit su que nos frontières ouvertes ne sont pas une autorisation aux brigands pour venir jouer chez nous.
Nous seront impitoyables avec tous ceux qui oseront et le bras de notre Justice tombera comme un couperet.

Pour la grandeur de la Savoie.




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 2 Aoû 2012 - 18:19

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.



A propos des impôts, la politique du duché n'a pas changé depuis des mois et les impôts n'ont pas été augmenté. Cependant ils sont élevés, ils sont plus élevés qu'il y a deux mois. Pourquoi cela ? simplement que c'est du à un effet mécanique, beaucoup de champs ont été vendus. Et comme la somme est répartie sur les champs et les échoppes, même somme sur moins de champs et moins d’échoppes amène la somme par personne à être plus élevée. C'est comme un gâteau moins il y a de convives plus la part est grosse.
Nous et tout le conseil aimerions alléger cette charge mais les dépenses du duché sont élevées et les mines pas assez fréquentées.
Sachez que nous travaillons tous à trouver de meilleures solutions mais hélas le choix est plus que réduit.

N'hésitez pas à nous écrire pour plus de renseignements, Nous répondrons à vos questions

Pour la Grandeur de la Savoie





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Aelis



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 2 Aoû 2012 - 23:09

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.



"Nous avons rêvé d'un souper fantasque
Donné dans un salon de choix,
Les célébrités de Savoie
Y venaient coudoyer leur masque.

Mais comment tous les reconnaître
Sous des costumes si divers,
Cotons, satins, rouges et verts ?
Vous serez plus heureux... peut-être."*

Rendez-vous le 10 août en gargote de Savoie.

N'oubliez pas votre masque ! (PNJ souhaité)

Celui qui reconnaîtra Sa Grâce la Duchesse sera proclamé Duc de la soirée !

Pour toute information, n'hésitez pas à contacter dame Nashia.

Bien à vous,
Le Conseil de Savoie et son équipe d'Animation.


* largement inspiré du poème Bal masqué - d'André Dall
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 2 Aoû 2012 - 23:14

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.



Qu'il soit su qu'en ce deuxième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante, messire Guilhem Capeblanche, Capitaine de l'Ost savoyard, a démissionné de ses fonctions, pour cause de problèmes de santé.

Il sera remplacé par dame Meline.

Souhaitons lui un prompt rétablissement, et à elle la bienvenue au sein du Conseil Ducal.


Pour la Grandeur de la Savoie,





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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 7 Aoû 2012 - 23:02

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "Des Violences A L’Égard de la Religion Officielle du Duché de Savoie", a été révisé.


Veuillez prendre compte du nouvel article en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le deuxième d'August de mille et quatre et cent et soixante.
Validé par la Duchesse de Savoie





Citation :
Ancien Texte

2.5 - Des violences à l’égard de la religion officielle

Toute violence dans les actes ou dans les propos à l'égard de la Sainte Eglise, de ses représentants ou de ses moeurs sera durement réprimée.

Citation :
Nouveau Texte

2.5 - Des Violences A L’Égard De La Religion Officielle Du Duché De Savoie

Toute violence dans les actes ou dans les propos à l'égard de la Sainte Église Aristotélicienne, de ses représentants ou de ses mœurs sera durement réprimée.
Tout contrevenant sera poursuivi et condamné à une peine de prison et/ou à une amende laissée à la libre appréciation du Juge de Savoie. Des excuses pourront être exigées par l’Église.
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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 7 Aoû 2012 - 23:10

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "Des Groupes", a été révisé et conduit en le chef d'accusation pour Trouble à l'Ordre Public.


Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le deuxième d'August de mille et quatre et cent et soixante
Validé par la Duchesse de Savoie.





Citation :
Ancien Texte

5.9 - Des groupes

Tout groupe armé étranger (armée, lance ou CA) devra demander autorisation au prévôt ou au capitaine de séjourner ou circuler sur le territoire de la Savoie.
Tout groupe armé étranger (armée, lance ou CA) devra indiquer le but de sa venue, sa destination et le nombre exact de jours de présence sur le territoire de la Savoie.
Tout groupe de quelque nature qu'il soit (civil, militaire, noble etc.) doit demander l'autorisation avant de pénétrer dans la capitale Chambéry. Ces groupes, quels qu'ils soient, seront "de facto" considérés ennemis s'ils ne respectaient pas cette condition.
Les autorités de Savoie se réservent le droit d'accepter, refuser, expulser, combattre sans préavis ni appel.

Citation :
Nouveau Texte

2.8 - Des groupes

Tout groupe armé étranger (lance ou CA) devra demander autorisation au prévôt ou au capitaine de séjourner ou circuler sur le territoire de la Savoie.
Tout groupe armé étranger (armée, lance ou CA) devra indiquer le but de sa venue, sa destination et le nombre exact de jours de présence sur le territoire de la Savoie.
Toute armée étrangère devra disposer préalablement de l'autorisation du Duc de Savoie pour séjourner ou circuler sur le territoire de Savoie.
Tout groupe étranger de quelque nature qu'il soit (civil, militaire, noble etc.) doit demander au prévôt l'autorisation avant de pénétrer dans la capitale Chambéry. Ces groupes, quels qu'ils soient, seront "de facto" considérés ennemis s'ils ne respectaient pas cette condition.
Nulle armée ne pourra être créée en le Duché de Savoie sans l'autorisation du Duc de Savoie.
Tout manquement à ces règles sera passible de poursuites devant la Justice de Savoie pour Trouble à l'Ordre Public. Tout contrevenant sera condamné par une amende et/ou une peine de prison laissée(s) à la libre appréciation du Juge de Savoie. Celui-ci pourra demander la dissolution du groupe et l'expulsion de ses membres du territoire du Duché de Savoie.
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 7 Aoû 2012 - 23:21

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "De L'Obligation De Représenter La Majorité", est désormais abrogé. Il faisait doublon avec d'autres articles et n'était pas sensé concerner le Duc de Savoie, lequel dispose de l'immunité pendant la durée de sa fonction, ne pouvant être destitué que par le conseil ducal, selon d'autres conditions.


Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le deuxième d'August de mille et quatre et cent et soixante.
Validé par la Duchesse de Savoie





Citation :
Ancien Texte Abrogé

4.6 - De l’Obligation De Représenter La Majorité

Après son élection, tout maire ou duc se doit de représenter au mieux l’ensemble de la population. Il est le maire ou le duc de tous les habitants, toute obédience confondue sans quoi il se rendrait coupable de trahison.
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 8 Aoû 2012 - 11:27

Citation :



Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.



Qu'il soit su qu'en ce septième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante, messire Antoine di Leostilla, prévôt des maréchaux, a été victime d'un rapt, l'empêchant d'exercer ses fonctions.

Il sera donc remplacé, le temps de son absence temporaire, par la Vicomtesse Aélis de Montjoie.

Nous assurons nos aimables citoyens que les forces de l'ordre font leur possible pour remédier à cette situation.


Pour la Grandeur de la Savoie,




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Aelis



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Sam 18 Aoû 2012 - 12:59

Citation :


Des chaises musicales.

Savoyardes, Savoyards,

Vous n'avez pas été sans remarquer que les conseillers ducaux changeaient de poste souvent en ce moment.
Nous sommes dans la période où les moines convoquent la population à la retraite spirituelle pour la rédemption de leurs pêchés.
Tous nous devons nous y soumettre même Nous. Nous avons fait notre retraite, il y a quelques temps mais nombre de conseillers doivent la faire maintenant.
Il y aura donc encore beaucoup de changements ponctuels. Pour couronner le tout en plus des convocations, notre prévôt lui a été kidnappé.
D'ailleurs si vous avez des renseignements, n'hésitez pas à nous les faire parvenir.

Pour la Grandeur de la Savoie

Fait à Chambéry le 18 Août 1460




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 23 Aoû 2012 - 0:02

Citation :


Savoyardes, Savoyards,

Cela fait plus d'un mois que le conseil ducal a été réélu et vous n'avez encore eu aucun bilan.

Ce conseil est sous l'influence des retraites. Beaucoup de nos conseillers ont dû partir se recueillir. Certains conseillers occupent plusieurs fonctions tour à tour.
Nous vous disons que malgré ces inconvénients le conseil travaille mais les conseillers n'ont pas de bilan à faire pour l'instant. Sachant que les conseillers n'aiment pas faire les bilans, ils trouvent qu'ils n'ont jamais rien à dire ne faisant que leur travail. Oui, les conseillers savoyards sont des femmes et des hommes modestes.
Nous allons donc parler à leur place.

Notre porte-parole la Vicomtesse Aelis est actuellement en retraite mais avant son départ, elle a transmis nos affiches et a répondu aux questions des savoyards qui interrogeaient le conseil.
Par la suite, elle a remplacé efficacement le prévôt des marchaux qui a été kidnappé.

Ce qui nous amène à vous parlez de la prévôté. Le prévôt Antoine di Leostilla a bien fait son travail ainsi que sa remplaçante, Aelis de Montjoie, comme nous venons de vous le dire. Maintenant c'est Dame Nashia qui est prévôt, elle s'investit et abat un énorme travail. Dame Nashia supervise aussi le comité à l'animation. D'ailleurs le comité a ouvert un bal et les savoyards ne se bousculent pas. Nous supposons que c'est aussi à cause des retraites.

Le pôle économique formé par Dame Mini., commissaire aux mines, du Vicomte Yrvis, bailli et du Vicomte Valzan, commissaire au commerce, fonctionne à merveille.

Le vicomte Valzan est parti lui aussi en retraite mais avant son départ, il a bien tenu les réserves de notre duché, travaillant avec les maires et faisant les calculs pour que les impôts ne soient pas augmentés. Dame Mini continue sur cette lancée car après son retour de retraite, c'est elle qui remplace le Vicomte en tant que CAC. Avant son départ, elle a assumé les mines et a été formée par le vicomte Yrvis.

Il s'avère que le vicomte Yrvis est le formateur des CAM, aprés avoir formé messire Isomer, il a formé Dame Mini. Il assure en plus de son travail de bailli, le travail de CAM, Dame Mini. ne pouvant être CAC et CAM à la fois. Et nous n'avons pas d'autre conseiller bien formé pour occuper ce poste si sensible.

Le Vicomte ne se contente pas d'entretenir les mines, il fait les calculs pour mieux optimiser la fréquentation et il écrit à chaque savoyard.
Les mines ne l’empêchent pas de faire son travail de bailli, de tenir les comptes, de faire les mandats de concert avec Dame Mini. De résoudre les problèmes des taverniers qui font appel à lui pour les impôts dûs.
L'économie de notre duché est saine.

Dame Mini en plus de son travail de Cac, s'occupe aussi de la connétablie et donc des soldes des soldats. Grâce à elle, à Damoiselle Elektra et au bailli, les soldes des soldats sont à jour. Elles ont été payées et le pôle économique en est au budget prévisionnel du mois d'Août pour l'armée. Vous comprendrez notre satisfaction.

Damoiselle Elektra s'occupe de l'armée. Il n'y a pas beaucoup de choses à dire. Elle travaille avec les lieutenants. Le capitaine et les lieutenants assurent efficacement la défense de la Savoie. Grâce à eux, Nous sommes rassurée.

A la Justice, le procureur et le Juge travaillent de concert, mais nous ne pouvons vous dire beaucoup de choses, la Justice de Savoie est indépendante de la Duchesse sauf cas exceptionnel. Nous leurs avons demandé d'être efficaces et rapides. Nous ne voulons pas que les victimes se sentent délaissées. Seulement la Charte du Juge empêche de faire des procès quand les accusés sont en retraite spirituelle, donc il y a des dossiers qui attendent leur retour.

Quand à Nous, bien entendu nous supervisons les conseillers, nous les aidons et leurs donnons des directives.
Nous nous occupons aussi de la politique extérieure de notre duché.

Si le conseil semble endormi, cela est une fausse impression. Le conseil fait un travail laborieux dans les coulisses de la Savoie. Un travail qui n'est visible que lorsqu'il y a un grain de sable et une catastrophe.
Nous travaillons à empêcher le grain de sable et la catastrophe.

Pour la Grandeur de la Savoie.

Fait à Chambéry le 22 Août 1460

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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Sam 25 Aoû 2012 - 2:00

Citation :
Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article en tant que Peine de Substitution, en l'intitulé "De L’Équivalence Et Des Diminutions D’Amendes", en numérotation de 6.1.

Ci-dessous le nouvel article en vigueur.

Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie.
A Chambéry, le huit du mois d'August de mille et quatre et cent et soixante.

Validé par la Duchesse de Savoie







Citation :
6.1 - De L'Équivalence Et Des Diminutions D’Amendes

Tout accusé plaidant coupable peut demander et/ou accepter une équivalence d'amende.
Chaque écu d'amende pourra ainsi être compensé par un écu de don au Duché de Savoie, dans la limite de cinquante écus d'amende et de don.
La réception du don est laissée au Bailli de Savoie et l'appréciation au Juge de Savoie, qui aura la responsabilité de revoir le verdict en conséquence de la caution.
Tout verdict initial doit être annoncé par le Juge de Savoie à l'accusé plaidant coupable, après la deuxième plaidoirie de la défense.
Si accord, tout don doit être fait avant le rendu du verdict.
Si désaccord, le verdict initial devient verdict définitif.
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Sam 25 Aoû 2012 - 2:19

Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "De L'Embauche Des Hauts Fonctionnaires", a été révisé et complété.


Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le vingt et quatre d'August de mille et quatre et cent et soixante.

Validé par la Duchesse de Savoie






Citation :
Ancien Texte

2.4 - Des Embauches Des Fonctionnaires

Les offres d’embauches du bailli, visible en mairie, sont réservées aux fonctionnaires en ayant eu l’accord préalable du bailli à l’université savoyarde.

En cas de non respect, le contrevenant devra verser une amende de 5 écus pour une offre de 10 points d’état et 25 écus pour une offre de 20 points d’état au fonctionnaire lésé.

Si le fonctionnaire contrevenant n’effectue pas le remboursement, il se verra exposé à un procès pour trouble à l’ordre public.

Citation :
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2.4 - De L'Embauches Des Hauts Fonctionnaires

Les offres d’embauches du bailli sont réservées aux Hauts Fonctionnaires en ayant eu l’accord préalable de celui-ci à l’université savoyarde.
En cas de non respect, le contrevenant devra verser au Duché de Savoie un dédommagement de 5 écus pour une offre de 10 points d’état et de 25 écus pour une offre de 20 points d’état. Le Duché de Savoie, en la personne du Bailli de Savoie, aura à sa charge d'accuser réception des écus et de verser l'indemnité au Haut Fonctionnaire lésé.
Tout Haut Fonctionnaire contrevenant qui n’effectuerais pas le dédommagement dans les délais choisis par le Bailli de Savoie sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public. Il sera condamné à une amende, et/ou à une peine de prison en cas de récidive(s), laissée(s) à la libre appréciation du Juge de Savoie.
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