Château de Chambéry


 
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 Annonces Ducales

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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Lun 7 Mai 2012 - 17:30

Copie de la lettre envoyé au Regent Imaldris van Ansel.


Citation :



De Alinoë De Chenot, Duchesse de Luserne, Vicomtesse de Thonon, Dame de Saint-Julien en Genevois, Porte-Parole de Savoie
Au Régent Royal Imladris Van Ansel

Votre Altesse,
Nous nous tournons vers vous et vous demandons humblement votre écoute et votre aide.
En effet vous n'êtes pas sans savoir que notre défunt Empereur Raboude avait ordonné un blocus diplomatique et commercial envers Genève. Vous étiez le chancelier de l'Empereur à cette époque donc vous avez participé à la prise de cette décision.
Nous vous demandons donc de constater qu'après des mois de blocus, que Genéve n'a pas plié et que Thoros paresse tranquillement sur les rives du Lac Leman.
Ce blocus ne dérange finalement que Nous, la Savoie, qui sommes obligées de maintenir nos frontières fermées avec tous les désgrements que cela comporte.

Notre regretté Empereur a disparu tragiquement avant d'avoir pu réviser sa décision.

Nous vous demandons en tant que vassal, Votre aide pour que Notre Impératrice se penche sur notre problème. Notre duc a tout fait pour avoir l'écoute du précedent roi Bobbyz, en vain.
Nous esperons que le sort des duchés et comtés qui composent le Royaume de Lotharingie ne restera pas indéfiniment ignoré par les grands de l'Empire.
Nous esperons que promesses enfin seront tenues. Nous esperons simplement que nos populations n'existent pas que pour être des chiffres dans les stastiques impériales et royales mais que le sort de ces populations entre dans les priorités de nos dirigeants impériaux et royaux. Notre population est faite d'êtres de chair et de sang.
Nous implorons lÎmpératrice donc comme un vassal implore son suzerain.

Qu'Aristote vous éclaire




Le 7 mai 1460,

Duc de Savoie


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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 10 Mai 2012 - 15:52

Appel à candidature pour le poste de Sénéchal

Citation :
Savoyards,

Suite à la démission de Dame Silanie de Trévières au poste de Sénéchal, nous faisons un appel à candidature.
Les lettres de candidature seront adressées au Porte-Parole de Savoie. Le conseil examinera toutes les candidatures dans un délai de sept (7) jours.
Ci suit les conditions afférent au poste de Sénéchal


Citation :
Du Sénéchal des Armées de Savoie.


  • Des conditions d’accès à la fonction.

    Le candidat au poste de Sénéchal devra respecter les conditions suivantes :

    • Être savoyard de naissance, ou depuis au moins 6 mois. (exigence)
    • Être Noble. (exigence)
    • Avoir un français écrit correct. (exigence)
    • Être suffisamment disponible en cas de mobilisation. (exigence)
    • Être ou avoir été membre de l’Ost et/ou d’un Ordre militaire reconnu
    par la Savoie et/ou l’Empire et/ou l’Eglise pendant au moins 3 mois. (recommandé)
    • Être ou avoir été le chef d'une armée In Gratibus ou posséder les connaissances équivalentes. (recommandé)
    • Avoir un sens minimum de diplomatie. (recommandé)


  • Le mandat.

    Le Sénéchal des Armées est nommé par le Duc de Savoie pour un mandat de 4 mois renouvelable à l’infinie par accord tacite du Duc de Savoie.

    De la nomination.

    Du déroulement de la procédure :
    • Le Porte Parole lance un appel à candidatures en place publique.
    • Il vérifie que les candidats remplissent les exigences précitées.
    • Les candidatures sont portées au Ban de Savoie et au Conseil Ducal de Savoie.
    • Elles sont débattues durant 5 jours et votées dans les 2 jours après lesdits 5 jours de débat (7 jours maximum pour la procédure).
    • Si un consensus n'est pas trouvé, le Duc de Savoie sera chargé de nommer le candidat qui lui semble le plus apte à subvenir aux devoirs du poste.

    De la démission et de l'éviction

    • Le Sénéchal peut poser sa démission à tout moment, moyennant un préavis de 15 jours.
    • Si le Conseil Ducal de Savoie et le Ban de Savoie ne sont pas satisfaits du travail mis en place par le Sénéchal, demande d'éviction sera transmis au Duc de Savoie, seul personne à pouvoir le destituer.


  • Des tâches et devoirs du Sénéchal :

    • Il gère la communication militaire avec les Nobles.
    • Il dirige les Nobles en lien avec les actions militaires menées, lors de la levée du Ban de Savoie. Il devient le chef des opérations en cas de mobilisation générale, Capitaine, Connétable et Prévôt devenant ses seconds.
    • En cas de mobilisation générale, il commande et coordonne les actions du Ban de Savoie, des Ordres militaires (Savoyards, Impériaux, Religieux), des Armées de Savoie, de la Prévôté Savoyarde, des renforts alliés et de tout volontaire engagé dans la défense de la Savoie.
    • Le Sénéchal se rapporte directement au Duc de Savoie.
    • Il fait partie de l’Etat Major Restreint.
    • Il fait partie du Jury de la Cour Martiale Militaire.
    • Il établit d'avance des plans de campagnes, de défense et d'approvisionnements nécessaires obligatoires en cas de mobilisation.
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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 10 Mai 2012 - 16:42

Réponse de son Altesse Imladris à la lettre de sa Grace Alinoë de Chenot

Imladris a écrit:
Citation :


De Nous Imladris van Ansel, Régent
A vous Alinoë De Chenot, Duchesse de Luserne, Vicomtesse de Thonon, Dame de Saint-Julien en Genevois, Porte-Parole de Savoie

Votre Grasce,

Nous avons lu avec attention votre missive. Nous vous confirmons que nous avions conseillé feu Sa Majesté Raboude Mondrianus de Ligne sur l'affaire Thoros.

Entretemps, la décision est restée telle quelle et je comprends la Savoie ainsi que son peuple face à cet immobilisme décisionnel.

Nous avons donc transmis votre doléance à Sa Majesté Impériale et nous l'analyserons promptement.

Nous espérons que nous pourrons vous transmettre une réponse rapide et favorable à votre doléance.

Soyez assurée que le peuple de Savoie ainsi que la population de la Franche-Comté et de la Lorraine sont notre prorité et nous serons à son service. Vos doléances à l'Empire seront transmises dans les plus bref délais.

Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice.

Fait à Besançon le 7 mai 1460

Imladris van Ansel,
Régent

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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 15 Mai 2012 - 22:20

Citation :


Savoyards.

Vous avez du avoir la surprise d'apprendre que le château du duché de Bourgogne a été pris et plus surpris encore de savoir que parmi les insurgés, il y avait le Vicomte White, lieutenant général de notre ost.

Sachez que le conseil à été aussi surpris que vous, le lieutenant général ayant annoncé qu'il partait se reposer.

Les instances supérieures de notre Empire se chargent de ce dossier et Suite à la demande de l’Impératrice, le Baron est suspendu à titre provisoire de ses fonctions au sein du duché. Il lui a été demandé de revenir en notre duché afin de s'expliquer.

Nous tenions à vous tenir informé et nous vous communiquerons la suite de ce triste évènement des que nous aurons plus de détails.

Pour la grandeur de la Savoie

Fait le 16 février 1460,
Au Château de Chambéry,

Nerval de Vandimion,
Duc de Savoie.
et son conseil ducal
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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 20 Mai 2012 - 17:17

Citation :


Loi Valzan De Louvois à propos des ports de Savoie



Préambule:


Les présents statuts définissent les règles particulières applicables au sein des ports de Savoie, à savoir le port de Belley et celui de Turin.


Article 1 : Les ports de Savoie

La Savoie dispose de 2 ports.

1-a) Belley :
Le port de Belley peut accueillir 4 navires et un en cale sèche.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Belley.
Une place sur les quais devra être libérée par l'un des navires battant pavillon Savoyard dans les 3 jours qui suivent une demande de la part de navires de commerce, de transport de voyageurs afin de leurs permettre d’accoster après accord préalable du conseil ducal, seul à pouvoir accorder ou non un accostage.

1-b) Turin :
Le port de Turin peut accueillir 2 navires.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Turin.
Une place sur les quais devra être libérée par l'un des navires battant
pavillon Savoyard dans les 3 jours qui suivent une demande de la part de
navires de commerce, de transport de voyageurs afin de leurs permettre
d’accoster après accord préalable du conseil ducal, seul à pouvoir accorder ou non un accostage.


Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné [Dont le capitaine est mort IG] dans un port de Savoie en deviendra sa propriété après vérification auprès du croque-mort [Plus de fiche IG] de la mort du Capitaine du navire.

2-b) Pendant toute la durée de l’escale, le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Savoie ainsi qu'aux arrêtés municipaux.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du duché de Savoie :
Les navires propriété du Duché de Savoie.
Les navires propriété de particuliers ayant été agréés par le duché de Savoie.


Article 3 : De l’accès aux ports de Savoie

3-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon Savoyard, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validée par le conseil ducal.

3-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de constructions qu'ils n'ont de quais moins un.

3-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement.

3-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil ducal pourra demander que la place laissée vacante pour l’accueil des navires, soit libérée dans un délai qu'il fixera.

3-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil ducal pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon Savoyard.

Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivie sous le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public


Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

4-a) Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 3 écus et uniquement durant les réparations.

Sont exonérés de taxe :
-Les bateaux construits pour le Duché de Savoie.
-Les bateaux de particuliers battant pavillon Savoyard.

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon Savoyard
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville de Savoie.

4-c) Le montant des taxes perçues est perçu par le duché de Savoie.


Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions des présents statuts

5-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende maximum de 200 écus par jour d'accostage.

5-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux Savoyardes.
Cette attaque se verra sanctionnée comme un acte de brigandage.

5-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende maximum de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.

5-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende maximum de 250 écus.

5-e) Toute amende devra être payée sous la forme d'un don au duché de Savoie qui sera ensuite attesté par le bailli de Savoie.


Article 6 : De la Piraterie :

Tout acte de piraterie sera puni et entrainera la perte du Pavillon Savoyard.


Article 7 : Révisions

7-a) La présente loi pourra être révisée dans son ensemble sur proposition des capitaines de l'amirauté Savoyarde et/ou des chefs de port.
Tout projet de modification sera soumis au Conseil ducal.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil ducal.

7-b) La taxe demandés aux capitaines de navires, pourra être
révisée indépendamment du reste de la loi sur proposition des capitaines de l'amirauté Savoyarde et/ou des
chefs de port.
Tout projet de modification sera soumis au Conseil ducal.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil ducal.

7-c) La présente loi, hormis la taxe demandée aux navires, pourra être révisée sur proposition des capitaines de l'amirauté Savoyarde et/ou des chefs de port.
Tout projet de modification sera soumis au Conseil ducal.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil ducal.

Pour la grandeur de la Savoie

Fait le 20 mai 1460,
Au Château de Chambéry,

Nerval de Vandimion,
Duc de Savoie.
et son conseil ducal

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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 20 Mai 2012 - 17:23

Citation :


Savoyards,

Qu'il soit sut qu'un chef de port à été engagé en la personne de messire Dopf. Il prend ses fonctions aujourd'hui.
Nous lui souhaitons bonne chance dans son nouvel emploi.

Pour la grandeur de la Savoie

Fait le 20 mai 1460,
Au Château de Chambéry,

Nerval de Vandimion,
Duc de Savoie.
et son conseil ducal
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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 20 Mai 2012 - 17:43

Citation :


Savoyards,

Nous Nerval de Vandimion, duc régnant de Savoie avons décidé d'anoblir aucune personne lors de ce deuxième mandat.

Nous estimons que nous n'avons pas le recul nécessaire pour juger du travail des conseillers et qu'en plus nous avons durant nos deux derniers mandats toujours fait voter les conseillers pour les décisions que nous avons prises. Nous avions promis des décisions collégiales et nous l'avons fait. Il serait donc anormal qu'un conseiller vote pour l'anoblissement de son collègue.
Mais certains conseillers méritent des récompenses, c'est pour cela que nous allons laisser une lettre pour que le prochain duc puisse s'il le désire et suivant ses convictions à lui, demander l'anoblissement des conseillers que nous lui aurons désigné.

Cette nouvelle coutume que j'ai souhaité, le prochain duc sera libre de la suivre ou pas à sa convenance.


Pour la grandeur de la Savoie

Fait le 20 mai 1460,
Au Château de Chambéry,

Nerval de Vandimion,
Duc de Savoie.
et son conseil ducal
par contre Porte parole
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Alinoe_de_chenot
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 22 Mai 2012 - 19:00

Citation :



Nous, Alinoë de Chenot, duchesse de Luserne, Porte-Parole de Savoie, nous pouvons dire que ce fut la première fois que nous fûmes porte-parole. Cette fonction a été enrichissante et nous espérons avoir répondu à vos attentes en vous tenant au courant de tout ce que nous pouvions vous dire durant ces deux mois. Nous avons innové les bilans, en faisant ceux-ci sous formes d'interview. Les conseillers ont apprécié, nous espérons que vous aussi avez aimé. Il nous semblait que c'était plus agréable ainsi.

Le Comte Pygaer nous a dit ceci à propos de son mandat de juge de Savoie.

"Il est simple votre Grâce: du point de vue purement administratif, tous les dossiers pouvant être traités ont été traités, la collaboration entre le procureur et le juge s'est faite de manière optimale, travaillant la main dans la main pratiquement en aveugle. Nous avons réussi à résoudre la totalité des dossiers, seuls restent certains dossiers qui doivent encore être finalisés"
Nous tenons à le remercier parce que ce mandat a été pour lui celui des extrêmes. Il a en un immense bonheur par l'union d'avec la femme qu'il aimait, la comtesse Anabase et il vit maintenant un grand malheur avec la disparition au monastère de son épouse. Nous lui disons d'avoir du courage dans l'épreuve qu'il traverse et malgré tout cela, il reste fidèle à son poste et à la Savoie.


Interrogé le procureur Modimir nous répondit la même chose que le Comte Pygaer. d'ailleurs celui-ci ajouta qu'il avait rarement connu une collaboration si harmonieuse.

La Vicomtesse Aelis nous énuméra ses taches, taches qu'elle continue de mener. Voici ce qu'elle nous dit.

"Pour mon mois de mandat en temps que conseillère sans poste, participation à la majorité des débats, mise en place d'une liste des savoyards occupant des postes impériaux afin de surveiller si la loi contre les cumuls est respectée, gros tri dans les textes juridiques et mise à jour de la salle des lois, entamée mais pas tout à fait terminée, faute de temps."

Il faut rappeler que la vicomtesse est arrivé en cours de mandat, remplaçant Dame Fidelis qui quoique absente avait monopolisé le poste pendant une longue période.

Remplaçant le Baron Adrian de Montjoie, atteint d'une grave maladie durant ce mandat, son père le Duc Raoul de Montjoie, lui aussi sans poste, participa sans faillir à toutes les discussions. Il fit profiter au conseil de son expérience, des ses avis. Il nous dit cela

"En tant que conseiller ès polémique et poliorcétique, sans poste au sein d'une institution ducale et souvent en vadrouille, au cours d'une petite vingtaine de jours :

J'aurai surtout passé mon temps à chercher à défendre l'idée d'une Savoie moins procédurière en matière de bureaucratie et de Justice, plus conforme aux oeuvres des anciens qui ont bâti notre patrie, ainsi que lutté contre certains à-priori tronqués qui ont malheureusement la dent dure en notre bon Duché et au sein de sa caste politique.
Le Duché aura pu compter sur mon expérience et mes relations étrangères afin de résoudre quelques questions diplomatiques.
D'autre part, bien que n'ayant pas eu l'occasion de voir ce débat mené à terme, j'aurai souhaité parallèlement à une rationalisation de nos statuts régissant le rôle des chefs d'armées, que soit mise en place une intégration des forces mercenaires au sein de nos dispositifs militaires, comme l'avaient promis certains partis politiques pendant la campagne électorale, gageons que cette idée soit menée à aboutissement lors du prochain mandat ducal. "


Son ton vous montre que le conseil n'a pas pu être endormi avec la présence du Duc.

Certains conseillers n'ont pas répondu à mon invite, surement le soleil et certainement les derniers dossiers à boucler et les consignes à faire passer, les ont trop occupé
Néamoins notre aimé Duc Nerval lui a conclu et nous a fait part de ses dernières impressions

"Le bilan du mandat est satisfaisant. L’armée coordonnée avec les services de la prévôté ont pu intercepter plusieurs brigands qui foulaient nos routes. Bien entendu ce n’est pas suffisant, il faudra persévérer dans ce sens la. Notre armée qui était réputée pour les guerres s’adaptent bien à sa nouvelle tache malgré un début un peu chaotique. Le travail effectué par dame Arwenn ainsi que par l’état major des armées porte ses fruits.
Un nouveau chef de port motivé a été trouvé, et un texte sur le port a été approuvé par le conseil ducal. Le mandat de la chancelière a été renouvelé suite à un appel à candidature.
Un appel à candidature pour le poste de Sénéchal a été fait. A l’heure actuelle il n’y a pas eu de candidature.
La communication s’est encore améliorée grâce la jeune Duchesse Alinoe. Chaque décision prise a fait l’objet d’un vote au sein du conseil ducal, chaque choses a été débattu en public afin de ne pas retomber dans les travers de la dette que nous avions de la guerre datant d’une année. La transparence était le maitre mot de ce conseil.
Peu à peu le comptoir des notables se relance, des produits de luxes sont en vente en ce lieu.
L’ouverture des frontières a été à l’ordre du jour mais suite à l’absence dommageable et non voulu de notre capitaine, ainsi que par la vacance du poste de sénéchal, l’ouverture des frontières a été mise de coté.

Pour terminer je remercie tout ceux sans qui le duché ne tournerait pas : les bourgmestres, les conseillers municipaux et ducaux et tout les anonymes qui travaillent dans l’ombre pour le bien du duché.

Ce fut un plaisir pour moi d’être Duc de notre duché. Je laisse ma place à mon successeur et je lui souhaite de continuer à guider notre duché dans sur le droit chemin."


Pour la grandeur de la Savoie

Fait le 22 mai 1460,
Au Château de Chambéry,

Nerval de Vandimion,
Duc de Savoie.
et son conseil ducal
Par son Porte parole


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Cesare Farnese
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 24 Mai 2012 - 16:27

Citation :


Peuple de Savoie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Voici la liste des Conseillers avec leur poste correspondant:


Citation :
Le conseil du Comté
Valzan (Capitaine)
Sabaudia

Rollin (Commissaire au commerce)
Sabaudia

Isomer (Commissaire aux mines)
Sabaudia

Yrvis (Bailli)
SSD

Alinoe_de_chenot (Comte)
SSD

Jehanne_du_genevois (Connétable)
SSD

Pygaer_de_bouvignes (Juge)
Ren

Anabase
Ren

Vikentios (Prévôt des maréchaux)
MS

Caesar (Porte-parole)
PPS

Aelis (Procureur)
MS

Modimir
Sabaudia



La Duchesse s'est exprimé envers ses Conseillers à propos des postes de chacun.
Je cite:


Citation :

Dames et messires les consseillers. J'ai taché de respecter le plus possible les désidératas de chacun. bien sur je n'ai pas pu tous les satisfaire, ayant des fois deux candidats pour le même poste. Je ne me suis pas occupée des partis mais des compétences de tous, et vous l'êtes des compétents. J'avais fait déjà des choix que j'ai du modifier pour cause de disponibilité de chacun.
Voici donc ce que je désire de vous, on commence par Valzan,

Valzan, vous êtes donc capitaine, cela était un de vos souhaits. Je compte sur vous pour dynamiser notre armée. Dame Arwenn avait commencé à remettre les textes juridiques internes à l'armée. Elle n'a pas eu le temps de finir. Je voudrais que cela soit fait. la Sabaudia avait un programme important pour l'armée. Nous en discuterons.
Il nous faut finir le texte sur les chefs d'armée et en embaucher deux.

Jehanne, la connétablie, vous connaissez. On continue.

Antoine, la sécurité du duché repose à nouveau sur vos épaules. Je veux que les membres des différents pôle de cette sécurité travaille en harmonie:. Tant un expert en prévôté. Je n'ai rien à vous dire de plus.

Yrvis, le travail de bailli ne nécessité pas de demande particulière, je vous fait confiance- Maitre Rollin vous dira ce qui est en retard.

Isomer, c'est la première fois que vous êtes CAM, c'est un poste qui a l'air facile à tenir mais garder les mines pleines est un travail difficile. C'est fluctuant et cette fluctuation vous devrez la dominer pour le plus grand bien du duché. La richesse de notre duché repose sur vos épaules.

Maitre Rollin, vous n'êtes plus bailli. Vous n'êtes pas venu dire vos désidératas. Vous n'avez pas ouvert le dernier courrier que je vous ai envoyé en tant que porte-parole. J'en ai donc déduis à tort surement que vous n'aviez pas plus le désir. Je sais que vous êtes un économiste hors pair, j'ai donc choisi de vous laisser dans le pôle économique et avec des responsabilités nouvelles. Vous êtes désormais CAC. J'ai beaucoup de consignes à vous donner. Je viendrais vous les donner dans votre bureau.

Pygaer vous gardez votre poste de Juge et Modimir perd celui de procureur. Ce n'est pas une sanction. Modimir était parfait mais les qualités que j'ai trouvé en Modimir, j'aimerais qu'il les exerce ailleurs.
Je voudrais qu'il revoit nos lois. Je sais qu'il y avait une commission. Je n'y avait pas accès mais durant ce dernier mandat, on a pas eu de propositions. Beaucoup ont abandonné maitre Rollin. J'aimerais donc que vous travaillez sur ce codex dont tout le monde se plaint mais qui est toujours là.

Aelis, vous retrouvez le poste de procureur. Il a été difficile de choisir entre deux bons procureurs. Je vous ai choisi. J'espère que le duo Pygaer-Aelis fonctionnera aussi bien que le duo Pygaer-Modimir.

Cesare, vous serez notre Porte-Parole. je tiens à ce que la population soit le plus informé possible. La communication est très importante pour moi. Vous serez ma voix.

Rédigé par Cesare Farnese, Porte-Parole.
Fait à Chambery le 23 Mai 1460



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Cesare Farnese
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 24 Mai 2012 - 17:21



Citation :



Appel à candidature pour le poste de Sénéchal

Citation :
Savoyards,

Suite à la démission de Dame Silanie de Trévières au poste de Sénéchal, nous faisons un appel à candidature.
Les lettres de candidature seront adressées au Porte-Parole de Savoie. Le conseil examinera toutes les candidatures dans un délai de sept (7) jours.
Ci suit les conditions afférent au poste de Sénéchal


Citation :
Du Sénéchal des Armées de Savoie.


  • Des conditions d’accès à la fonction.

    Le candidat au poste de Sénéchal devra respecter les conditions suivantes :

    • Être savoyard de naissance, ou depuis au moins 6 mois. (exigence)
    • Être Noble. (exigence)
    • Avoir un français écrit correct. (exigence)
    • Être suffisamment disponible en cas de mobilisation. (exigence)
    • Être ou avoir été membre de l’Ost et/ou d’un Ordre militaire reconnu
    par la Savoie et/ou l’Empire et/ou l’Eglise pendant au moins 3 mois. (recommandé)
    • Être ou avoir été le chef d'une armée In Gratibus ou posséder les connaissances équivalentes. (recommandé)
    • Avoir un sens minimum de diplomatie. (recommandé)


  • Le mandat.

    Le Sénéchal des Armées est nommé par le Duc de Savoie pour un mandat de 4 mois renouvelable à l’infinie par accord tacite du Duc de Savoie.

    De la nomination.

    Du déroulement de la procédure :
    • Le Porte Parole lance un appel à candidatures en place publique.
    • Il vérifie que les candidats remplissent les exigences précitées.
    • Les candidatures sont portées au Ban de Savoie et au Conseil Ducal de Savoie.
    • Elles sont débattues durant 5 jours et votées dans les 2 jours après lesdits 5 jours de débat (7 jours maximum pour la procédure).
    • Si un consensus n'est pas trouvé, le Duc de Savoie sera chargé de nommer le candidat qui lui semble le plus apte à subvenir aux devoirs du poste.

    De la démission et de l'éviction

    • Le Sénéchal peut poser sa démission à tout moment, moyennant un préavis de 15 jours.
    • Si le Conseil Ducal de Savoie et le Ban de Savoie ne sont pas satisfaits du travail mis en place par le Sénéchal, demande d'éviction sera transmis au Duc de Savoie, seul personne à pouvoir le destituer.


  • Des tâches et devoirs du Sénéchal :

    • Il gère la communication militaire avec les Nobles.
    • Il dirige les Nobles en lien avec les actions militaires menées, lors de la levée du Ban de Savoie. Il devient le chef des opérations en cas de mobilisation générale, Capitaine, Connétable et Prévôt devenant ses seconds.
    • En cas de mobilisation générale, il commande et coordonne les actions du Ban de Savoie, des Ordres militaires (Savoyards, Impériaux, Religieux), des Armées de Savoie, de la Prévôté Savoyarde, des renforts alliés et de tout volontaire engagé dans la défense de la Savoie.
    • Le Sénéchal se rapporte directement au Duc de Savoie.
    • Il fait partie de l’Etat Major Restreint.
    • Il fait partie du Jury de la Cour Martiale Militaire.
    • Il établit d'avance des plans de campagnes, de défense et d'approvisionnements nécessaires obligatoires en cas de mobilisation.

Fait à Chambery le 24 Mai 1460



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Cesare Farnese
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Ven 25 Mai 2012 - 16:04

Citation :


Savoyards,

Nous avons prit la décision de donner une dérogation à messire Vikentios. En effet, il est actuellement maire de Chambéry et conseiller ducal. La loi sur les cumuls l'interdit. Et l'article sur la fonction de maire l'interdit aussi mais cet article est mal écrit et permet plusieurs interprétations. Nous et les conseillers travaillons à modifier cet article.

Voici donc la dérogation que nous avons faite pour que messire Vikentios puisse continuer son travail de maire et de prévôt.

Citation :



A Messire Vikentios,

Nous vous accordons avec l'approbation du conseil, une dérogation pour que vous continuez à vous occuper de la mairie de Chambéry. En effet cette article de loi, vous mets hors la loi sans cette dérogation.

Citation :
Relativement à la fonction de Maire :

Pour prétendre postuler au poste de Maire, il faut être Savoyard et être habitant de la ville où le postulat est fait depuis au moins 1 mois.
En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le Duc et son Conseil peuvent remplacer le Maire en fonction par une autre personne désignée par le Conseil. Cette personne peut être proposé par l’assemblée du village ou être un Conseiller Ducal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le Maire de plein droit jusqu’aux élections suivantes, mais ne peut dans le cas d’un Conseiller cumuler les deux mandats plus de 8 jours.
Le Maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en faire la demande par écrit au Duc afin qu’il puisse préparer la transition entre le Maire démissionnaire et son remplaçant.

Nous vous autorisons donc à garder votre poste de maire ceci jusqu'à l’élection du prochain maire.


Fait à Chambery le 25 Mai 1460




Pour la Grandeur de la Savoie.

Fait à Chambery le 25 Mai 1460



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Cesare Farnese
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Ven 25 Mai 2012 - 18:31

Citation :



Peuple de Savoie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Alinoë de Chenot, Duchesse de Savoie, informons que la Bourgogne a sur son territoire des armées en faucheuse.
Nous conseillons alors à tous ceux qui souhaitent voyager d'éviter cette terre de conflit.




Rédigé par le Porte-Parole
Fait à Chambery le 25 Mai 1460



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 3 Juin 2012 - 14:15

Citation :



Savoyards,

Messire Rollin, pour des raisons inconnues de Nous, ne peut plus assumer sa charge de commissaire au commerce. Pour pallier à sa défaillance, le Vicomte Valzan le remplacera.
Nous sommes désolée pour messire Rollin qui s'est toujours dévoué pour la Savoie.
Nous espérons donc que lui et les siens se portent bien.

Pour la Grandeur de la Savoie.

Fait à Chambéry le 3 Juin 1460



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Lun 4 Juin 2012 - 11:27

Citation :



Savoyards,

Il y a une semaine que nous avons été élue Duchesse de Savoie.
Le travail est passionnant et le conseil est actif. les conseillers ne rechignent pas au travail.
Cette semaine, sommes en train de corriger quelques lois qui sont soi obsolètes soi mal adaptées.
Des discussions sont en cours à propos du salaire des chefs d'armées. De l'utilisation des navires ducaux.
La politique extérieure nous pousse à garder nos frontières fermées. La guerre en France, cette guerre qui est à notre porte nous y oblige. L'Impératrice nous a demandé la neutralité dans cette guerre. Nous ne pouvons donc accueillir tout le monde. Il nous faut filtrer et pour cela, nos frontières doivent demeurer fermées pour l'instant.
D'ailleurs nous enjoignons encore nos villageois de faire extrêmement attention s'ils veulent voyager. Les demandes de laisser-passer doivent être envoyé au Grand Connétable de France.

Pour la Grandeur de la Savoie.

Fait à Chambéry le 3 Juin 1460



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Jeu 7 Juin 2012 - 0:24

Citation :



Savoyards, éleveurs savoyards,

Vous avez remarqué que le cheptel du duché n'est pas renouvelé comme il se devrait. En effet nous souffrons d'une pénurie de maïs et de blé. Notre CAC. étant absent. Son remplaçant travaille à tout remettre en ordre.
Nous vous demandons donc de patienter et nous comprenons les désagréments que cette pénurie entraine.
Nous en sommes navrés.

Pour la Grandeur de la Savoie.

Fait à Chambéry le 6 Juin 1460



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 13 Juin 2012 - 3:13

Citation :
Les frontières sont partiellement ouvertes.

Savoyards, étrangers,

Le Conseil Ducal de Savoie a voté à l'unanimité la réouverture des frontières. Toutefois, celles-ci restent fermées pour les armées non autorisées par le Conseil Ducal.

La guerre civile en Bourgogne étant stabilisée pour l'instant, il n'y a plus de raisons objectives pour garder nos frontières fermées.

L'embargo sur Genève imposé par l'Empire est levé.

Qu'il soit su cependant que la Savoie n'est pas terre d'asile pour les brigands et que ceux-ci seront pourchassés sans relâche.

Pour la Grandeur de la Savoie,

Fait à Chambéry le 12 Juin 1460



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 13 Juin 2012 - 14:42




Citation :



Savoyards, Savoyardes,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

Après vote au Conseil, le texte ci-dessous remplace le précédent en la matière qui sera désormais nul et non avenu à partir de ce jour.


Citation :

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE DE FORMATION DES AGENTS DE LA PREVOTE SAVOYARDE (EFAPS)

Introduction : Le seul et unique lieu reconnu légitimement par la Savoie et son Conseil Ducal pour abriter l'école et ses cours est le manoir Saint Laurent.

Préambule : Dans un souci de renforcement de la sécurité intérieure, l'Ecole de Formation des Agents de la Prévôté a été créée le 14 octobre 1458, par le Vicomte Laurent di Leostilla dit Tibérias. Elle a pour but de former les futurs agents des forces de l'Ordre savoyardes grâce à des leçons structurées et complètes. Ses grands couloirs, ses nombreuses salles et ses maintes gens fournissent aux aspirants une certaine aisance et une habitude des grands endroits, afin de faciliter leur insertion au sein du Château des Ducs de Savoie.

Article 1 : De l'entrée des élèves

Tout homme et toute femme désirant intégrer les prestigieux rangs de la Prévôté Savoyarde doit premièrement se présenter à la non moins glorieuse Ecole de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde. Après entretien avec le Prévôt Adjoint et l'approbation du prévôt, l'aspirant peut suivre l'intégralité des cours donnés par l'école.

Article 2 : De la formation des élèves

Auprès des meilleurs professeurs, les élèves suivent des cours particuliers la plupart du temps et suivant les moyens. Les leçons portent sur la douane, les infractions et la maréchaussée. Des cours communs peuvent être envisagés avec l'accord des aspirants et du professeur concernés.

Article 3 : De la fin de la formation

Alinéa 1 : Les élèves se voient remettre un diplôme qui atteste de la fin de leur formation, à l'achèvement de celle-ci. Toutefois, pour que le Recteur leur remette ledit dossier, les aspirants doivent avoir passé avec excellence leur examen - obtenant au minimum la note de 6/10 - et exécuté le serment de la Prévôté Savoyarde.

Alinéa 2 : L'examen sera proposé à l'élève en fonction de ses cours par le professeur qui l'a suivi. Le serment sera fait une fois l'examen passé et obtenu.

Article 4 : Des postes de l'école

Alinéa 1 : L'Intendant. L'Intendant est le propriétaire de l'école. Il est le gardien des clefs et des lieux du manoir.

Alinéa 2 : Le Recteur. Le Recteur est un sujet savoyard, ayant été ou étant agent de la Prévôté Savoyarde. Il gère les lieux sous l'autorité du Duc de Savoie et du Prévôt des Maréchaux. Il ne peut cumuler une charge de conseiller impérial, royal, ducal ou municipal. Qui plus est, le Recteur peut enseigner, s'il en a les compétences. Il remet en fin de formation les diplômes aux candidats et assiste à la prestation de leur serment. Le Recteur et le Prévôt des Maréchaux vont de paire pour le bon fonctionnement de l'école. Le Prévôt des Maréchaux est le porte-parole à l'école des souhaits du Conseil Ducal en matière d'enseignement Quant au Recteur, il doit être l'exécutif de ces voeux. Par ailleurs le Conseil Ducal, après un vote des Conseillers, sur proposition du Prévôt des Maréchaux nomme le Recteur. Seul le Prévôt des Maréchaux est le garant du poste de Recteur ; à tout moment s'il juge que le Recteur n'est plus apte à remplir ses fonctions, il peut soumettre son renvoi au Conseil Ducal qui après un vote, acceptera ou non. Le Recteur peut poser sa démission, moyennant un préavis de 5 jours.

Alinéa 3 : Les professeurs. Les professeurs ont carte blanche pour mener leurs cours comme ils l'entendent, mais en se conformant au contenu de la formation. S'ils suivent un élève, ils seront l'examinateur final de celui-ci. Les professeurs sont nommés par le Recteur.

Article 5 : Des sanctions

En cas de trouble, de non-respect de l'autorité et des supérieurs, un élève peut être renvoyé par le Recteur. Par ce fait, il n'intègre pas la Prévôté Savoyarde et aura l'interdiction de se représenter.

Article 6 : De l'intégration

Une fois le diplôme obtenu et le serment prononcé, l'élève devenu agent peut se présenter au château et demander ses accès. Félicitations à lui.

Rédigé par Laurent di Leostilla, Recteur de l'EFAPS,
Le 20 octobre 1458.
Amendé par Pisenlit Montrevault, Prevôt
le 10 novembre 1459
Réamendé par Marc Antoine di Leostilla, Prévôt des Maréchaux,
Le 1er juin 1460

Rédigé par Cesare Farnese, Porte Parole Ducal,

Fait à Chambéry le 13 Juin 1460



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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Ven 15 Juin 2012 - 1:17

Citation :



Savoyards, Savoyardes,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Dans l'objectif de revaloriser notre port de Belley par commerce via le réseau fluvial, nous recherchons des volontaires disponibles pour devenir capitaines de navires à la solde du Duché.
Veuillez remettre vos candidatures à la Duchesse Alinoë de Chenot (IG: Alinoe_de_chenot ), ou au Porte Parole, Cesare Farnese (IG: Caesar).



Rédigé par Cesare Farnese, Porte Parole Ducal,

Fait à Chambéry le 14 Juin 1460





Citation :



Savoyards, Savoyardes,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Après démission du Sieur Rollin, c'est le Vicomte Maitremars qui a pris place au Conseil. La Duchesse l'a alors nommé Commissaire au Commerce, permettant à Valzan de récupérer son poste de Capitaine.


Rédigé par Cesare Farnese, Porte Parole Ducal,

Fait à Chambéry le 14 Juin 1460




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 17 Juin 2012 - 13:09

Citation :


Savoyardes, Savoyards,


Qu'il soit su de tous en ce jour que


Le cinquième article du second livre de notre corpus législatif savoyard, au sujet des mairies de Savoie et de la fonction de maire, a été remplacé par un nouvel article corrigé.


Ci-dessous l'ancien, suivi du nouvel article en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie. Validé par la Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le 16 Juin 1460







Ancien texte de loi abrogé



Citation :
Des Mairies de Savoie




    Introduction :

    Chaque village de Savoie est doté d’un pouvoir propre, incarné par la personne d’un(e) Maire élu.
    Les Maires sont élus au suffrage uninominal majoritaire à deux tours. Ils ont possibilité de créer, à leur convenance et pour les aider à gouverner, un conseil municipal. Ceci est une obligation, afin de garantir la bonne marche de chaque village de Savoie.


    Du pouvoir économique d'un Maire :

    Le Maire à la charge, en sa ville, de la bonne gestion du marché local, c'est à dire de l'approvisionnement des habitants en denrées et biens qui leur sont nécessaires. C'est là son rôle primordial.
    Pour se faire, lui est offert la possibilité de mettre en place des échanges avec d’autres mairies et le duché, à sa libre convenance. Il doit de privilégier, si possible, les relations avec le Duché.
    Il fixe la grille des prix, si grille des prix il y a, des biens en vigueur en sa ville, en se référant à la grille des prix ducale, ainsi qu'une éventuelle grille de salaire. L'existence des grilles des prix et de salaires ne se font que par décrets municipaux, le Duché n'ayant aucun pouvoir à ce niveau.


    Du pouvoir législatif d'un Maire :

    Un Maire de Savoie dispose d'un pouvoir législatif libre. Il a la possibilité de prendre des arrêtés municipaux, sous forme de décrets, pouvant être relatifs à n'importe quel aspect de la vie de la ville, que ce soit économique, défensif, ou diplomatique.
    Cependant, ces arrêtés ne peuvent se substituer à la législation ducale en vigueur.


    Du pouvoir judiciaire d'un Maire :

    Chaque Maire de Savoie, afin de ne pas se substituer au Procureur, tout en ayant un pouvoir d'intervention, à droit à un droit de Procure exceptionnel, décrit si dessous.

    Conditions :

    - Pour le Maire, avoir demandé l'autorisation préalable du Procureur, ou, et uniquement en cas d'absence de celui-ci, du Duc, qui jugera si l'urgence de la situation rend légitime le déclenchement de la procédure.
    - Pour le Maire, de promettre d'aller jusqu'au bout de sa démarche judiciaire, et ce quel que soit le verdict rendu par le Juge de Savoie.
    - Pour la situation, de se révéler exceptionnelle, c'est à dire, une tentative de révolte, de pillage, ou d'atteinte aux pouvoirs municipaux et aux intérêts de la population de la ville, et la menace d'un départ rapide des accusés.

    Procédure :

    La procédure sera en tout point identique, et l'action en justice soumise aux même lois qu'un procès intenté par le Procureur Ducal.

    Jugement :

    Le jugement reste l'apanage du Juge de Savoie, qui reste, dans ce cas comme dans la procédure classique, seul possesseur du Droit du Juger en Savoie.


    Du pouvoir du Maire en matière de défense :

    Le Maire, assisté des Agents du Guet, et en étroite collaboration avec le Prévôt des Maréchaux, est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et impériales, ainsi que de veiller à la bonne défense de la ville.
    Ils doivent tenir informé le Procureur du Duché des désordres à la loi qu’ils auront constaté.
    Toute omission volontaire sera considérée comme de la trahison et sera jugé et puni selon les lois ducales en vigueur.


    Relativement à la fonction de Maire :

    Pour prétendre postuler au poste de Maire, il faut être Savoyard et être habitant de la ville où le postulat est fait depuis au moins 1 mois.
    En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le Duc et son Conseil peuvent remplacer le Maire en fonction par une autre personne désignée par le Conseil. Cette personne peut être proposé par l’assemblée du village ou être un Conseiller Ducal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le Maire de plein droit jusqu’aux élections suivantes, mais ne peut dans le cas d’un Conseiller cumuler les deux mandats plus de 8 jours.
    Le Maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en faire la demande par écrit au Duc afin qu’il puisse préparer la transition entre le Maire démissionnaire et son remplaçant.

    Tout manquement à ces quelques règles sera considéré comme Haute Trahison, et jugé selon les lois ducales en vigueur.



Par Fenthick Galanodel, en sa dernière rédaction.
En vigueur depuis le 22 mars 1459.


Nouveau Texte De Loi en vigueur



Citation :
Des Mairies de Savoie



    Introduction :

    Chaque village de Savoie est doté d’un pouvoir propre, incarné par la personne d’un(e) Maire élu.
    Les Maires sont élus au suffrage uninominal majoritaire à deux tours. Ils ont possibilité de créer, à leur convenance et pour les aider à gouverner, un conseil municipal.


    Du pouvoir économique d'un Maire :

    Le Maire à la charge, en sa ville, de la bonne gestion du marché local, c'est à dire de l'approvisionnement des habitants en denrées et biens qui leur sont nécessaires. C'est là son rôle primordial.
    Pour se faire, lui est offert la possibilité de mettre en place des échanges avec d’autres mairies et le duché, à sa libre convenance. Il doit de privilégier, si possible, les relations avec le Duché.
    Il fixe la grille des prix, si grille des prix il y a, des biens en vigueur en sa ville, en se référant à la grille des prix ducale, ainsi qu'une éventuelle grille de salaire. L'existence des grilles des prix et de salaires ne se font que par décrets municipaux, le Duché n'ayant aucun pouvoir à ce niveau. Le duché n'établit pas de grille de salaire. Il a abolit l'esclavagisme.


    Du pouvoir législatif d'un Maire :

    Un Maire de Savoie dispose d'un pouvoir législatif libre. Il a la possibilité de prendre des arrêtés municipaux, sous forme de décrets, pouvant être relatifs à n'importe quel aspect de la vie de la ville, que ce soit économique, défensif, ou diplomatique.
    Cependant, ces arrêtés ne peuvent se substituer à la législation ducale en vigueur.


    Du pouvoir judiciaire d'un Maire :

    Chaque Maire de Savoie, afin de ne pas se substituer au Procureur, tout en ayant un pouvoir d'intervention, à droit à un droit de Procure exceptionnel, décrit si dessous.

    Conditions :

    - Pour le Maire, avoir demandé l'autorisation préalable du Procureur, ou, et uniquement en cas d'absence de celui-ci, du Duc, qui jugera si l'urgence de la situation rend légitime le déclenchement de la procédure.
    - Pour le Maire, de promettre d'aller jusqu'au bout de sa démarche judiciaire, et ce quel que soit le verdict rendu par le Juge de Savoie.
    - Pour la situation, de se révéler exceptionnelle, c'est à dire, une tentative de révolte, de pillage, ou d'atteinte aux pouvoirs municipaux et aux intérêts de la population de la ville, et la menace d'un départ rapide des accusés.

    Procédure :

    La procédure sera en tout point identique, et l'action en justice soumise aux même lois qu'un procès intenté par le Procureur Ducal.

    Jugement :

    Le jugement reste l'apanage du Juge de Savoie, qui reste, dans ce cas comme dans la procédure classique, seul possesseur du Droit du Juger en Savoie.


    Du pouvoir du Maire en matière de défense :

    Le Maire, assisté des Agents du Guet, et en étroite collaboration avec le Prévôt des Maréchaux, est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et impériales, ainsi que de veiller à la bonne défense de la ville.
    Ils doivent tenir informé le Procureur du Duché des désordres à la loi qu’ils auront constaté.
    Toute omission volontaire sera considérée comme de la trahison et sera jugé et puni selon les lois ducales en vigueur.


    Relativement à la fonction de Maire :

    Pour prétendre postuler au poste de Maire, il faut être Savoyard et être habitant de la ville où le postulat est fait depuis au moins 1 mois.
    En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le Duc et son Conseil peuvent remplacer le Maire en fonction par une autre personne désignée par le Conseil. Cette personne peut être proposé par l’assemblée du village ou être un Conseiller Ducal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le Maire de plein droit jusqu’aux élections suivantes, mais ne peut dans le cas d’un Conseiller cumuler les deux mandats plus de 8 jours.
    Le Maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en faire la demande par écrit au Duc afin qu’il puisse préparer la transition entre le Maire démissionnaire et son remplaçant.

    Nul conseiller ducal ne peut poser sa candidature pour le poste de maire si les dates des mandats peuvent le mettre en situation de cumul. Toute dérogation est laissée à l'appréciation du Duc de Savoie.

    En réciproque, nul maire ne pourra figurer sur une liste ducale si les
    dates des mandats peuvent le mettre en situation de cumul.

    Tout maire ou candidat au poste de maire se retrouvant conseiller ducal suite à la démission d'un colistier devra démissionner du conseil ducal au plus tard le lendemain de sa prise de fonction à la mairie.

    Tout manquement à ces quelques règles sera considéré comme Haute Trahison, et jugé selon les lois ducales en vigueur.
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mer 20 Juin 2012 - 18:12

Citation :



Savoyards, Savoyardes,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Après vote du Conseil, l'installation est désormais LIBRE en Savoie.




Rédigé par Cesare Farnese, Porte Parole Ducal,

Fait à Chambéry le 14 Juin 1460





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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 24 Juin 2012 - 15:40

Citation :



Savoyards, Savoyardes,

Le 22 Juin 1460. la CAM, Messire Isomer a oublié de faire l'entretien des mines. Ceci a eu pour l'instant la conséquence suivante que la mine d'or a perdu un niveau.
Il se peut hélas que d'autres mines chutent encore. Prions Aristote pour que cela ne se produise pas.

Fait à Chambéry le 24 Juin 1460




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Dim 24 Juin 2012 - 21:56

Citation :



Savoyards, Savoyardes,


Le rapport du bailli sur cet incident : mines non entretenues.
Citation :


Citation :


On peut voir le coût supplémentaire de l'entretien d'urgence par rapport à l'entretien normal. Pour la somme, j'ai calculé le prix de production du jour ou les mines étaient toutes pleine.

Citation :
Mine de fer

Pierre + 30 qx ou 225 écus
Fer + 23 kg de fer ou 253 écus

Mine d'or


Pierre + 60 qx ou 450 écus
Fer + 44 kg ou 484 écus

Carrière de pierre

Pierre + 19 qx ou 142,50 écus
Fer + 13 kg ou 143 écus

Total du coût supplémentaire: 109 qx de pierre et 80 kg de fer ou 1697,5 écus

Maintenant il va nous falloir attendre pour voir et espérer que nous n'allons pas perdre d'autre niveaux et ensuite contrôler si nous continuons à gagner avec la mine d'or. Au vu de la suite et des stocks, nous devrons discuter sur l'éventualité de faire regagner un niveau à la mine d'or.

Pour l'amélioration de la mine d'or, si nous voulons le moins perdre, il faudrait qu'elle soit remplie au max deux jours de suite, ou au moins 50 mineurs et faire l'amélioration le deuxième jour de remplissage.

Pour l'amélioration, il nous faudra 200 qx de pierre et 150 kg de fer au lieu de 37 qx de pierre et 28 kg de fer pour un entretient normal, soit 3150 écus au prix de revient.

Cela aura un coût vu qu'il y aura beaucoup de personne dans la mine d'or au détriment des autre et cela coutera beaucoup en fer et en pierre, mais la production devrait couvrir les salaires.
Mais pour faire cela, il va falloir que les mines se remplissent beaucoup afin de renouveler notre stock qui a beaucoup chuté


Nous espérons que ce sera la dernière mauvaise nouvelle que nous subirons.
Prions Aristote dans Son infinie Bonté


Fait à Chambéry le 24 Juin 1460




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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 3 Juil 2012 - 15:21

Citation :
Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Code Pénal dispose d'un nouvel article révisé : la spéculation.


Ci-dessous l'ancien, suivi du nouvel article en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.

Validé par la duchesse de Savoie

Fait à Chambéry le vingt et deux de Juin mille et quatre et cent et soixante.







Citation :
Ancien Texte

3.2.1-De la spéculation

Tout achat en vue de générer des profits du travail d’autrui, hors vente ambulante, est considéré comme pratique spéculative.
Toute personne se livrant à des pratiques spéculatives se verra poursuivie et condamnée au versement d’une amende égale au prix en vigueur sur le marché ducal relatif au produit objet de l’infraction et à la restitution du/es bien(s) sous forme matérielle ou pécuniaire au prix pratiqué par le Duché.


Citation :
Nouveau Texte En Vigueur Dès Ce Jour

1.1 - De La Spéculation

Tout achat sur le marché d'une ville ayant pour but de revendre le même produit à un prix supérieur dans la même ville est considéré comme une pratique spéculative.
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie et condamné par le Juge de Savoie, par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement notamment en cas de récidive.
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Mar 3 Juil 2012 - 20:22

Citation :


Circulaire ducale à propos de l'esclavagisme


Le conseil ducal a voté pour le maintien de la loi sur la suppression de l'esclavagisme en Savoie voté sous le règne du duc Fenthick.

Citation :


Le Conseil Ducal de Savoie, en la personne de son Duc,
Aux Nobles, au Clergé et au Peuple de Savoie,


Salut!


Savoyardes, Savoyards,

Voici un petit bilan informatif :

  • Economie :

    Devant la nécessité grandissante de faire repartir notre économie, et devant le besoin certain de faire évoluer notre système économique, le Conseil Ducal à procéder à un vote sur une réforme de loi.
    Ainsi, qu'il soit su et dit, connu et reconnu de tous, que dès à présent, par ma plume, je décrète l'abolition de la loi sur l'esclavagisme, de par la légitimité du vote suivant :

    Citation :
    Doit on supprimer la loi Ducale sur l'esclavagisme?
    Oui 58% [ 7 ]
    Non 41% [ 5 ]
    Sans avis 0% [ 0 ]
    Total des votes : 12

    Les embauches entre douze et quinze écus sont désormais permises par le Duché, et chacun est libre d'embaucher au prix qu'il souhaite, un homme selon ses compétences, avec qui il aura pu s'accorder sur le salaire versé.

    Pour ce qui est de la mine de Chambéry, fermée, le Duché s'excuse de cette mesure lourde de conséquence pour la population Chambérienne, mais pourtant nécessaire, car son entretien s'avérait trop couteux en minerai pour que nos stocks puissent suivre. Des solutions sont recherchées, pour pallier à ce problème, et c'est à regret que nous demandons aux Chambériens sans emplois d'aller remplir la mine de fer, sur Belley, pour un temps limité


  • Actualités militaires :

    Un retour progressif des forces savoyardes à Genève a été décidé. Ainsi, l'armée de la Dame Mini est de retour en notre territoire et s'en va sécuriser les chemins, à l'Est d'Annecy la Belle. Nos combattants seront bientôt tous de retour en Savoie.
    La plupart d'entre vous ne sont pas sans savoir que Bourg à subit une tentative de révolte, hier et avant hier. Néanmoins, j'attire votre attention sur le caractère isolé de ces cas. Aucune armée n'est pour l'instant à nos portes, et même si rien n'est laissé au hasard, il n'y a strictement aucune raison de s'affoler outre mesure, mais bien des raisons de rester vigilants.

    Nous signalons aussi qu'une armée, "Memento Mori" va traverser nos terres, en direction de Genève. Il s'agit d'une armée alliée, aussi, ne soyez ni effrayés à son approche, ni vindicatifs envers ses soldats, venus remplacer les nôtres en terre Helvète.


Il y avait un rêve, et ce rêve se nommait "Savoie".

Par la Savoie, pour la Savoie,


Fenthick Galanodel,
Duc Régnant de Savoie.


Que les maires, les agents de la prévôté sachent qu'ils ne doivent plus poursuivre les personnes engageant pour ses sommes entre douze et quinze écus sans les taxes.


Fait le 2 juillet 1460
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Modimir
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MessageSujet: Re: Annonces Ducales   Ven 6 Juil 2012 - 14:14

Citation :
Citation :


Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal d'un nouvel article en tant que Trouble à l'Ordre Public.


Ci-dessous le nouvel article en vigueur.


Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.

Validé par la Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le six de juillet de mille et quatre et cent et soixante.





Citation :
3.9 Du Respect Du Verdict

A l'instar des amendes et peines de prison, toute autre décision judiciaire émise par le Juge de Savoie lors de son verdict devra être respectée.
Tout contrevenant se verra poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public et condamné à une peine de prison et/ou à une amende laissée(s) à l'appréciation du Juge de Savoie.
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Annonces Ducales
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