La Prévoté

Duchesse Age : 24 Inscrit le : 30 Sep 2007 Messages : 1808 Localisation : Dijon

I) La nomination

Il ne peut y avoir qu'un seul Chef Maréchal de police par ville mais plusieurs Maréchaux au maximum 4.(sauf si un deuxieme a été nommé avant cette charte mais dès la démission ou la destitution d'un, il ne pourra etre remplacé.

Les Chef Maréchaux et les Maréchaux sont nommés ou confirmés par le Prévot et lui seul.
Il faut au minimum un officier de police par ville.
Les officiers de police peuvent prospecter parmi leurs concitoyens afin de trouver de nouveaux agents et les soumettre au Prévot.
Pour être nommé maréchal de police d'une ville, il faut habiter dans cette ville et avoir envoyer une lettre de motivation au Prévot.

II) La monté en grade.

Lors de son départ le Chef Maréchal de police peut proposer une personne a sa place. Le Prévot peut accepter ou refuser cette proposition.
Les critères du choix sont :
-La motivation
-La présence

III) La démission

La démission d'un Chef Maréchal devra être annoncé 5 jours avant la date de départ sauf cas spécial. (raison IRL)
La démission d'un maréchal devra être annoncé 5 jours avant la date de départ s'il est le seul maréchal de sa ville pour avoir le temps de trouver un remplacent afin que le Chef Maréchal ne se retrouve pas seul du jour au lendemain et 3 jours avant son départ si il n'est pas le seul maréchal .

IV) La destitution

Un Chef Maréchal ou un maréchal peuvent etre destitué par le Prévot, s'il s'aperçoit que l'officier de police n'a pas fait son travail.
C'est a dire qu'un preuve apporté par des villageois sur une halle doit etre mise sur le bureau des plaintes sous 3 jours au delà de ces 3 jours les officiers de police de cette ville doivent donné des explication valables au Prévôt des maréchaux pour justifier les raisons de ce retard.
Le Chef Maréchal de Police est responsable des Maréchaux de sa ville, il est responsable en cas de nons présentation de preuve. Au bout de 3 fautes non justifié, le Prévôt est en droit de destitué le Chef Maréchal de police. Celui ci en référera au maire dès le début de la procédure de mise à pied.

V) A qui les officiers doivent-ils obéir ?

Le Chef Maréchal de police reçoit ses ordres directement du Prévost et du Maire. Quant aux Maréchaux , étant sous la responsabilité du Chef Maréchal , ils doivent lui obéir ainsi qu’au Prévost et au Maire.
Ils sont au service de la Savoie et de leur maires.

VI) Le rôle du Chef Maréchal

Les Chefs Maréchaux doivent obéir au ordres du Prévost et du Maire.
Le rôle du Chef Maréchal est de surveiller à ce que la prospérité demeure dans chaque village, à ce que les lois en vigueurs dans chaque village soient respectées, à ce que chaque villageois vivent tranquillement.
Il est responsable du travail de ses Maréchaux .
Il est responsable de son bureau.
Le Chef Maréchal , dès sa nomination, doit ouvrir un nouveau bureau de police, à la halle de son village, pour permettre la mise à jour de différentes informations (dans le premier message du topic), telles que :
- le nom et le poste de chaque officier de police du village,
- les arrêtés municipaux en vigueur,
- la signalisation des décrêts ducaux disponibles à la gargote,
- les noms du Prévost, du Procureur et du Juge.
Le rôle des Maréchaux
Les Maréchaux doivent obéir au ordres venant de leur Chef Maréchal et du Prévost.

VII)L'ouverture d'un dossier

Pour ouvrir un nouveau dossier, il faut fournir les pièces suivantes:
- la ou les preuve(s)
- un ou des témoin(s)
- le détail de l'affaire
- envoyer un courrier au prévenu et à la victime, s'il y en a.

VIII)La saisie de preuve

Les officier de police doivent récoltés les preuves auprès des victimes, des témoins d'une infraction ou par eux-même les preuves susceptibles de condamner un accusé

Toutes les discutions avec la victime, les témoins et les suspect doivent être mis sur le bureau de police lors du dépôt de plainte.
Les Chef Maréchaux ou Maréchaux ne doivent pas effacer ce qui se trouve dans leur bureau même après que le jugement sois rendu.

IX) Dépot de plainte

Les affaires concernant les diffamations, agressions diverses, brigandages et prises de mairie, les infractions aux décrets municipaux et ducaux, sont à faire instruire par le procureur.

_________________

Artiste chez DECO, Mon Chateau, l'Ordre Teutonique Recrute, Rejoignez l'Ordre Grégorien !