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A8-1 = De la création d'armées

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Arakiriman
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MessageSujet: A8-1 = De la création d'armées   Dim 16 Déc - 17:51

A8-1 = De la création d'armées
Publié le 04-14


Il est décrété à partir de ce jour qu'aucun savoyard ni étranger ne pourra lever d'armée dans le Duché de Savoie sans l'autorisation du Conseil Militaire de Savoie . Toute personne désirant créer une armée devra en demander l'autorisaton au Capitaine de l'armée savoyarde en précisant les utilisations et les motivations de cette armée . La décision restera à la discrétion du Conseil de Savoie, celui-ci ne devra en acun cas justifier d'une quelconque manière sa décision .

En outre, aucune armée ne pourra pénétrer dans le Duché de Savoie sans l'autorisation du Conseil Militaire . De même, toute armée désirant entrer dans le territoire du Duché de Savoie devra soumettre sa demande au Capitaine de l'armée savoyarde .


Toute personne enfreignant ces règles se verra jugée pour trahison, elle ainsi que les membres de son armée .

Sur proposition du Capitaine Squallizer, signé par le 14 avril 1455 par le Général Duc de Savoie.
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