A7-8= Des violences à l’égard des représentants du Duché

Duchesse Age : 24 Inscrit le : 30 Sep 2007 Messages : 1805 Localisation : Dijon

A7-8= Des violences à l’égard des représentants du Duché
Publié le 05-31

Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers les institutions ducales et/ou leurs membres dans l’exercice de leurs fonctions seront considérés actes de haute trahison.
Toute violence physique à l’égard des membres sus cités est un acte de haute trahison agravé.
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