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CthulhU
Duc
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Localisation : Bourg
|  Sujet: Codex concilium  Jeu 3 Avr - 15:59 | |
| | Citation: | | Citation: | | Livre I : De la constitution
Préambule
Nous, membres du Conseil Ducal, décidons en ce jour de clarifier l'organisation de la Savoie, du Conseil et d'établir les compétences.
Première Section : Du gouvernement du Duché.
Article I.1. Le Duché de Savoie est dirigé par un Duc.
Article I.2. Le Blason Savoie est "De gueule à la Croix d’Argent".
Le Duché reconnaît les sceaux à lui baillés par la chambre de sigillographie de la Hérauderie Impériale du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Nuls autres que les présents sceaux ne sauraient authentifier les actes du Conseil.
Article I.3. La religion aristotélicienne est la religion officielle du Duché de Savoie.
Article I.4. Les relations de vassalité entre le duché de Savoie, ses vassaux, et l’Empereur, sont définies par l'arrêt de la Hérauderie sur la vassalité du 27 février 1454.
Article I.5. Le Duché reconnaît aussi les institutions Impériales comme la Cour Suprême Impériale, la Hérauderie et toutes Institutions Impériales du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Article I.6. Le conseil de Savoie a pour objectif d’assurer la prospérité au Duché, à ses habitants.
Article I.7. La langue officielle du Duché de Savoie est le Francais.
Deuxième Section : Des pouvoirs du Duc de Savoie
Article II.1. Le Duc de Savoie est, après Aristote, le chef suprême du duché : il centralise en son nom et sur le territoire savoyard le pouvoir impérial. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, en premiers les maires et membres du Conseil Ducal. Le Duc de Savoie dispose, durant son mandat, d'une immunité diplomatique lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.
Article II.2. Le Duc de Savoie tire sa légitimité et son autorité du vote tout d'abord des Savoyards qui elise le Conseil puis du Conseil qui le désigne.
Un Duc renversé par la force et qui reprend sa place n'est pas dans un cas d'illégitimité.
Toute exception à cette règle constitue une usurpation.
Article II.3. Le Duc de Savoie, attendu qu'il est tout-puissant, est seul responsable de la politique du duché devant les Savoyards et devant l'Empereur. Il possède la pouvoir exécutif du Duché.
Article II.4. Le seul tribunal habilité à entamer des poursuites contre le Duc de Savoie est la Cour Suprême Impériale.
Article II.5. Voici les seules contraintes que le Duc est tenu de respecter : 1) seul un Savoyard peut être Duc de Savoie, 2) tout Duc de Savoie doit demeurer en Savoie durant toute la durée de son mandat.
Article II.6. Voici les pouvoirs dont le Duc de Savoie est en mesure d'utiliser de manière exceptionnelle avec l'accord de 7 membres du Conseil :
1) Le Duc de Savoie dispose du droit de gracier les condamnés.
2) Il peut exiger la démission d'un membre du Conseil ducal mais doit pouvoir s'en expliquer à l'ensemble du Conseil ; sa décision restant sans appel.
Article II.7. La possibilité est donnée au Duc de démissionner. Il se doit d’en informer le conseil ducal 3 jours avant.
Article II.8. Le Duc démissionnaire sera remplacé par un des conseillers, avec un nouveau vote du Conseil.
Article II.9. La destitution du Duc peut être demandé par les conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les conseillers et devra réunir le vote positif de 9 des conseillers, Duc exclu.
Le Duc peut être destitué en cas de :
-Abus de pouvoir
-Absence longue et injustifiée
-Refus de prise en compte de l’avis du conseil.
Article II.10. Il peut nommer un citoyen, conseiller spécial si une situation exceptionnelle l’exige. Celui ci n'a pas le droit de vote au Conseil.
Troisième Section : Des compétences du Conseil
Article III.1. Le Conseil ducal comprend 12 Conseillers issus des élections au château, puis 11, une fois le Duc de Savoie élu. Le Duc de Savoie n'est donc pas un Conseiller.
Article III.2. Les Conseillers n'ont aucun pouvoir, si ce n'est celui que leur délègue le Duc de Savoie. Le Conseil possède le pouvoir législatif.
Article III.3. Tout Conseiller peut être à tout moment révoqué ou changé de poste par le Duc de Savoie, sans préavis et même contre son gré.
Article III.4. Pendant la durée de leur mandat, les Conseillers n'ont pas le droit de quitter le territoire savoyard sans l'autorisation du Duc.
Article III.5. Seul un Savoyard peut devenir Conseiller.
Article III.6. Un conseiller reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison ne peut prétendre légitimement à un poste au conseil. Le choix est laissé à l’appréciation du Duc de Savoie.
Article III.7. La possibilité est donnée aux conseillers de démissionner. Toute personne démissionnant se doit d’en informer le conseil ducal avant.
Article III.8. Le Conseiller démissionnaire sera remplacé par le nom suivant sur la liste électorale par laquelle il a été élu.
Dans le cas où il n’y aurait plus de membre disponible élu sur la liste, le Duc proposera un candidat au Conseil. Cette proposition fera l’objet d’un vote.
Article III.9. La destitution d’un conseiller peut être demandé par les conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les conseillers et devra réunir le vote positif du Duc ainsi que ceux de 6 conseillers.
La destitution est justifiée :
Un Conseiller peut être destitué en cas de:
- Trahison envers la Savoie.
- Trahison envers le Conseil, après Jugement du Conseil.
- Absence longue et injustifiée (3 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
- Utilisation de ses pouvoirs de Conseiller à des fins personnelles.
- Non-respect des Lois Savoyardes.
Quatrième Section : De l’organisation du Conseil
Le duché compte 8 postes primordiaux pour un bon fonctionnement. Ces postes seront attribués par le Duc aux conseillers.
Il est souhaitable que cette attribution soit approuvée par le conseiller.
Article IV.1. Le Commissaire au Commerce s’occupe de la gestion du commerce dans le Duché, ainsi que des biens et possessions de celui-ci. Il s’occupe également de tout ce qui a trait au commerce extérieur.
Article IV.2. Le Commissaire aux Mines s’occupe de la gestion des mines et des carrières, de leur bon fonctionnement.
Article IV.3. Le Bailli s’occupe de la gestion du budget et du parc animal du Duché.
Article IV.4. Le Capitaine dirige l’armée régulière.
Article IV.5. Le Connétable est chargé de gérer les dépenses de l’armée et de la prévoté et les soldes des soldats. Il est l’adjoint au capitaine.
Article IV.6. Le Prévôt organise la défense des villes, en recrutant des maréchaux. Il est le chef de la police du duché.
Article IV.7. Le Juge est chargé de rendre la justice sur le territoire selon les lois en vigueur.
Article IV.8. Le Procureur est chargé de mener les procès pour les parties civiles et le duché.
Article IV.9. Le Porte-Parole est chargé d’être le lien entre le conseil et le peuple et ses maires, du maintien à jour de la salle des lois et de la transmission de celle-ci au peuple savoyard.
Article IV.10 Le Chancelier est le chef de la diplomatie extérieure. Il dirige la chancellerie.
Article IV.11. Toute personne ayant une responsabilité importante au conseil, et gérant une Mairie se doit de démissionner de l'une des fonctions.
Article IV.12. Toute personne étant conseiller ducal a un délai de 7 jours pour démissionner de son poste de maire à partir du jour de sa nomination. De même tout conseiller ne peut prétendre à un poste de maire si le début de ce mandat empiète sur son mandat ducal.
Cinquième Section : Des élections
Article V.1. Les citoyens du Duché élisent le conseil ducal au meilleur reste, parmi les factions en lices pour un mandat de 60 jours.
Article V.2. Les Conseillers choisissent le Duc parmi eux par un vote majoritaire.
Article V.3. Le Duc confie la gestion des villages aux maires. Les maires sont élus par les citoyens du village à la majorité pour un mandat de 30 jours.
Article V.4. Ces dispositions sont immuables et le peuple a le devoir de se révolter contre toute personne qui voudrait atteindre à ses droits imprescriptibles. |
Texte approuvé sous le mandat de la duchesse Evalea, le 4 janvier 1456
Amendé le 6 janvier 1456 |
Dernière édition par CthulhU le Sam 7 Juin - 14:44, édité 2 fois |
|   | | CthulhU
Duc
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| | Sujet: Re: Codex concilium Jeu 3 Avr - 16:02 | |
| | Citation: | Sixième Section : Du pouvoir législatif du Duché.
Article VI.1. L’unité du Duché de Savoie repose sur le Duc et son Conseil.
Article VI.2. En salle de réunion, le Duc et chaque conseiller peuvent proposer et débattre de l'ajout, l'amendement ou l'abrogation d'une loi ou arrêté; l'ajout, l'amendement ou la suppression d'un point de la Constitution.
- Les débats ne doivent pas excéder 10 jours.
- Suite au débat, l'ajout, l'amendement ou l'abrogation d'une loi, d'un arrêté ou d'un point de la Constitution doit être soumis à un vote au Conseil par le Duc ou une personne désigné par lui.
- Chaque membre du Conseil dispose d'une voix dans les votes proposés.
- Un vote dure 4 jours maximum. Il ne peut être validé que si la majorité des membres du conseil se sont prononcés. La majorité, soit 7 voix (ou 6 voix et un vote blanc), prononcée permet de valider un nouveau texte et l’application d’une loi ou d'un arrêtés.
- Le Porte Parole du Duché se doit de communiquer ces arrêtés ou ces lois à l’ensemble du peuple Savoyard.
- Les lois et arrêtés sont exécutoires un jour franc après leur promulgation, ils n’ont pas d’effet rétroactif
- Une fois votés, la Loi, l'arrêté ou le point de la Constitution doit être signé du Sceau ducal.
Article VI.3. Tout conseiller doit déclarer son absence au préalable. Il n’a pas la possibilité de mandater une personne qui votera en son nom lors des réunions du conseil.
Article VI.4. Pour la protection du Duché et par mesure d’urgence, des lois ou arrêtés temporaires peuvent être pris lors d’une crise économique ou d’une guerre, en étant
majoritairement acceptée par le conseil. Si des conseillers ne se prononcent pas, la majorité des exprimés aura alors la décision.
Dans ces cas d’urgence, la durée de vote sera choisie par le Duc.
Article VI.5. Le Duc peut prendre seul des décrets si la situation l’exige.
(Cas de guerre, pillage ou risque de pillage massif du Duché, ou toute autre situation désignée dangereuse par le Conseil)
Article VI.6. Toute loi édictée par l’Empereur et par lui seul s’applique de plein droit dans le Duché de Savoie suite à un décret d'application et est prioritaire aux lois ducales.
Article VI.7. Chaque sujet est en mesure de pouvoir proposer une loi. Celle ci devra être déposée à un conseiller et sera transmise au Conseil dans les plus brefs délais pour être soumis au débat.
Article VI.8. Le Juge à le devoir de juger lorsqu’une affaire où un tiers ou le comté a subi un
dommage et que la loi est obscure ou lacunaire. Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Sa décision de justice fera alors jurisprudence. Ce qui signifie, que dans un cas similaire, sa décision fera force de loi. Du moins jusqu’à ce que le Duc et le conseil décident de passer une loi éclaircissant la situation.
Septième Section : Du statut de la capitale et des villages.
La capitale du Duché de Savoie est Chambéry. Les villes de Savoie sont au nombre de 4 :
- Annecy
- Belley,
- Bourg,
- Chambéry
Article VII.1. La Capitale du Duché est le « centre » du Duché, là où se trouve le Château, lieu de prises de décisions.
Les villages sont les lieux de regroupement de communautés de personnes du Duché. Les fiefs sont ceux recensés par la Hérauderie et attribuable par le Duc comme récompense selon les règles de la Hérauderie Impériale.
Article VII.2. Les maires doivent prêter serment d’allégeance au Duc de Savoie.
Pour prétendre postuler au poste de maire, il faut être savoyard et être habitant de la ville où le postulat est fait.
Article VII.3. Le Maire assisté des maréchaux est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et impériales. Ils doivent tenir informé le procureur du duché des désordres à la loi qu’ils auront constaté.
Toute omission volontaire sera considérée comme de la trahison et sera jugé et puni selon les lois ducales.
Article VII.4. Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village. Il fixe avec l’aide de son conseil les prix de vente des produits et certains prix de rachat automatique.
Le Maire peut racheter des surplus et des denrées à moindre prix pour le compte de la mairie et les revendre sur le marché municipal, sur la foire du Duché ou à des marchands ambulants suivant contrat avec une marge bénéficiaire pour la santé économique de la mairie.
Le Maire, en tant que gestionnaire de sa ville ne peut être accusé de spéculation. Tout abus pour profit personnel est punissable selon les lois ducales.
Article VII.5. En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le Duc et son Conseil peuvent remplacer le maire en fonction par une personne
désignée par le Conseil. Cette personne peut être proposé par l’assemblée du village ou être un conseiller ducal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le Maire de plein droit jusqu’aux élections suivantes, mais ne peut dans le cas d’un conseiller cumuler les deux mandats plus de 8 jours.
Article VII.6. Le Maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en faire la demande par écrit au Duc afin qu’il puisse préparer la transition entre le maire démissionnaire et son remplaçant.
Article VII.7. Le Maire dispose du pouvoir législatif sur son village. Il est habilité à prendre des arrêtés municipaux en accord avec le Conseil municipal. Tout arrêté entrera en vigueur lors de la publication en mairie à condition qu'il ait été préalablement approuvé par le Conseil sous un délai de 5 jours.
Au delà de 5 journées de délibarations infructueuses ou de silence du conseil ducal, le maire est end roit d'appliquer le décret.
Les arrétés municipaux s'appliquent sur tout le territoire de la ville où ils ont été pris. Ils ont force de loi. Si un arrété entre en conflit avec une loi ducale, c'est la loi ducale qui sera appliquée.
Article VII.8. Le Maire dispose du pouvoir judiciaire dans son village. Il est habilité à poursuivre des contrevenants dans sa ville apres avoir pris conseils et procédures aupres du Procureur et du Juge Ducal.
Huitième Section : Du droit des personnes.
Article VIII.1. Toutes les personnes possédant leur propriété sur le territoire Savoyard est considérée comme résidant.
Article VIII.2. Est considéré comme "sujet du Duché", toute personne étant propriétaire terrien (champs, échoppes…) et ayant sa propriété sur le territoire de Savoie.
Les sujets et les vagabonds ayant leur masure sur le territoire du Duché sont donc des résidants.
Article VIII.3. Tout résidant du Duché à le droit à la protection de celui-ci. Il a également le droit de travailler, d’acquérir de la propriété (et donc de devenir sujet), et d’adhérer à des groupes respectant les lois du duché.
Article VIII.4. Tout résidant du Duché à le droit de porter plainte s’il est victime d’un délit ou d’un crime décrit dans les lois ducales.
Article VIII.5. Tout sujet de Savoie a le devoir de participer à la bonne marche de sa communauté, en payant l'impôt et en servant dans son armée.
Article VIII.6. Tout résidant de Savoie tombant sous une accusation quelconque à droit à un procès équitable.
Article VIII.7. Tous les résidants Savoyards, n’ayant pas le même sexe ou pas la même origine, ont les mêmes droits.
Neuvième Section : De la modification.
Article IX.1. La présente charte abroge tous les textes antérieurs.
Article IX.2. Tout membre du Conseil Ducale peut demander une révision partielle ou complète de la présente constitution.
Article IX.3. La majorité des 3/4 des votants est requise pour adopter la révision de la présente Charte, le quorum est de 9 voix, dont celle du Duc. |
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CthulhU - Duc de Maurienne
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